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2 574 résultats pour « Philippe BRUZZO Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 3

672a93334d85e644a97604a8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [S] [E] né le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 9] demeurant [Adresse 6] représenté par Me Benoist ANDRE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb5938480fd8374d960a67

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

Philippe ANDRIANASOLO, lors des débats ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Jack, Louis, Bruno 7, bis Clos Jean Moulin 28300 CHAMPHOL Monsieur X... Costantino, Alain, Marius ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68e894a4d8f6cc6d55dd3f74

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

312 569, agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 5] Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d4cc25a97f0381f4cbb

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

APPELANTE SCI LECLERT ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par son gérant Représentée par Maître Sylvie REGNIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e92e

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

FOSSE - Philippe KAROUBI - Philippe COHEN - Olivier SOUCHOT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204c

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Dominique BRUZY, Président M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6360ca703c369c7f74996f2c

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

personne de son représentant légal Représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240, Représentée par Me Philippe

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345369

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

Philippe Q, demeurant à ..., M. André R, demeurant ..., M. Hervé N, demeurant ..., M. Jérôme V, demeurant ..., M. Yvan V, demeurant ..., M. François V, demeurant ..., M. Bernard M, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e89

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Philippe E..., demeurant Fond de la baie à Locquirec (Finistère), 30°) Mme Dominique G..., demeurant à Ty Gwen YZ..., Locquirec (Finistère), 31°) Mlle Josiane L..., 32°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f06

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Philippe E..., demeurant Fond de la baie à Locquirec (Finistère), 30°) Mme Dominique G..., demeurant à Ty Gwen YA..., Locquirec (Finistère), 31°) Mlle Josiane L..., 32°) M.

Source officielle
CC

soc

61372147cd580146773f2783

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Bruno B..., demeurant 2045 Cité Clémenceau à Marconnelle (Pas-de-Calais), 13°) M. Jean-Paul XX..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 14°) M. Raynald S..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 15°) M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

6977b0e0cdc6046d47c934f0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DB3J-W-B7H-F5FG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 DEMANDEUR : Monsieur [U] [F] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6cf89cdc6046d475a4747

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

à l'audience du 17/10/2024 Non comparante à l'audience du 16/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Bruno

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e61214cdc6046d47e457d3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS SERALU Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e738d9cdc6046d47fdf6b0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 09/04/2026 devant Madame Surmiyé GUMUS, présidente, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Frédéric

Source officielle
TJ

JEX

6622bb37c91e3bdd7a88fa01

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

INTERPROFESSIONNELLE DE LA REGION PARISIENNE, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6628a182b2cb67000826a6f5

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

par le Cour d'Appel de VERSAILLES (chambre 4) Société SMABTP [Adresse 19] [Localité 11] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 et Me Bruno

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66878ce205d6f7f678d491e2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2024 APPELANTE : Mme [B] [P] veuve [Y] née le 18 Août 1931 à [Localité 6] l'EHPAD « [8] »[Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle

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