Après relevage de la poutre, le tracteur est remis en place, de telle sorte que la poutre se trouve au-dessus de la partie de la structure de protection non écrasée la plus à l'avant (cf. figure 13).

Article Annexe

—

Engagements contractuels L'effet obligatoire entre les parties : l'acte juridique engage les contractants qui le souscrivent et ne peut être remis en cause par la décision unilatérale de l'un deux.

Article Annexe

—

Le pouvoir doit être donné par écrit et remis au président de séance en début de la réunion pour laquelle il est donné. Il est ensuite annexé à la feuille de présence.

Article Annexe IIc

—

Le dossier est accompagné d'une version numérisée et remis au jury 15 jours avant la date de la présentation orale. Le déroulement et les modalités de l'évaluation orale sont identiques à celles qui sont définies dans l'évaluation ponctuelle.

Article Annexe

—

Il est remis à jour en tant que de besoin durant la période d'autorisation. La C.E.P.T. : il s'agit de la Conférence européenne des postes et télécommunications, organisation des administrations européennes des postes et télécommunications.

LEGIARTI000023708913

—

Ainsi, la mondialisation a remis en cause la notion même de frontières et de territoires, lesquels sont traversés de flux humains, matériels et immatériels, de plus en plus difficiles à contrôler.

Article Annexe

—

Le rapport conjoint de l'inspection générale des services judiciaires et de l'inspection générale des finances sur les services pénitentiaires d'insertion et de probation, remis en juillet 2011, a mis en évidence que l'applicatif de suivi des personnes

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

: " ainsi qu'aux examens correspondants de l'enseignement agricole " ; 25° Au deuxième alinéa de l'article D. 331-43, les mots : " prévu par l'article L. 421-4 " sont remplacés par les mots : " sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement remis

Article Annexe (suite)

—

Le salarié doit conserver l'exemplaire de l'attestation remis par son employeur, en application des articles R. 1234-9 à R. 1234-12 du code du travail, pour pouvoir le communiquer, le cas échéant. g) Les activités qui ont été déclarées par le salarié

Article 31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 20

Code général des impôts

En cas de non-respect des conditions de location ou de cession du logement, les compléments de déductions pratiqués pendant l'ensemble de la période triennale sont remis en cause dans les conditions de droit commun.

Article 167 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 63

Code général des impôts

reçus lors d'une opération d'échange bénéficiant du sursis d'imposition prévu à l'article 150-0 B avant le transfert de domicile fiscal du contribuable, la plus-value constatée est calculée à partir du prix ou de la valeur d'acquisition des titres remis

Article ANNEXE I b

—

Conditions Critères d'évaluation Effectuer des opérations d'entretien courant des réseaux Contexte professionnel d'intervention La procédure d'entretien est appliquée Entretenir et mettre à niveau les ouvrages de surface Les ouvrages de surface sont remis

Article Annexe (suite)

—

Le salarié doit conserver l'exemplaire de l'attestation remis par son employeur en application de l'article R. 1234-9 à R. 1234-12 du code du travail, pour pouvoir le communiquer, le cas échéant. e) Les activités qui ont été déclarées par le salarié chaque

Article (suite)

—

Dans le cas d'un vol CAM V, la responsabilité de la clôture du plan de vol appartient au pilote. 4020-01 : Principe Un compte-rendu d'arrivée est remis directement, par radiotéléphonie, par téléphone ou par liaison de données, le plus tôt possible après

Article Annexe I (suite)

—

non dangereux Les déchets non dangereux (par exemple bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants sont récupérés, valorisés ou traités en s'assurant que la personne à qui ils sont remis

Page 74 · 1 475 résultats

← Précédent