Codes de loi français

Article 1

Dispositif de téléalarme entre la cabine et un service d'intervention, doublé d'un éclairage de secours en cabine Les ascenseurs concernés sont ceux qui ne disposent pas d'un dispositif de téléalarme présentant les caractéristiques 1 à 3 ci-après :

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration.

Article Annexe I (suite)

techniques d'imputation (directe, sur pièces, sur tickets comptables, sur bordereaux de saisie) - La saisie et l'enregistrement - Les méthodes de contrôle des informations - Le suivi des opérations : le compte - La relation entre les comptes, la partie double

Article 221-II-2/19

Le système d'assèchement complémentaire ne doit pas forcément être installé en double. 3.5.3 Lorsque des liquides inflammables ou toxiques sont transportés, le tuyautage d'assèchement des cales menant au local des machines doit être isolé soit au moyen

Article Annexe

Point de vente non fabricant (uniquement avec rayon Coupe ou avec fabrication d'UVCM) En cas d'exigence ou de recommandation innovante réaliser en point de vente points de vente Fournisseur 10% des points de vente en simple ou en double

Article Annexe 2

observant sur quelques exemples simples l'impact de la saisie de données erronées sur toute la chaîne de traitement de l'information ; il convient d'aborder les modalités de contrôle tant dans les principes (par exemple, équilibre lié à la partie double

Article Annexe 130-A.1

Stabilité après avarie : - calcul du critérium de service et de la perméabilité des différents compartiments et capacités ; - tracés précis et cotes de la ligne de surimmersion ; - tracé du double fond ; - lignes de charge de compartimentage ; - courbes

Article 2

La double commande d'accélérateur doit être neutralisée au début de l'épreuve. En cas de nécessité et si l'équipement le permet, l'expert peut toutefois l'utiliser.

Article Annexe VII

68302 B Sundgau 68303 B Collines sous-vosgiennes 68304 B Montagne sous-vosgienne 68307 D Jura 68450 C AQUITAINE DORDOGNE 24 Ribéracois 24158 B Causses 24394 B Bergeracois 24401 B Périgord blanc 24403 B Périgord noir 24404 B Double

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Lorsqu'une analyse quantitative est nécessaire, les méthodologies et bases de données sur lesquelles s'appuie l'analyse, en précisant le cas échéant si la donnée est accessible librement, le nom du fournisseur de méthodologies ou de données, les risques de double

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

au prix du loyer, sont à nouveau applicables à la date d'expiration de la convention ou, en cas de résiliation à la date prévue pour son expiration, au locataire ou à l'occupant de bonne foi dans les lieux lors de la signature de la convention à la double

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction du rejets en nappe Le rejet direct ou indirect même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit. 5.7.

Article Annexe I

Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.8. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit. 5.9.

Article Annexe I

S'agissant des déchets issus de PMCB de la catégorie relevant du 2° du II de l'article R. 543-289 Afin d'atteindre en 2028 l'objectif de doublement du taux de valorisation (matière et énergie) de ces déchets (hors métaux) par rapport au taux de référence

LEGIARTI000024751081

Ils fonctionnent selon les règles de la comptabilité en partie double.

LEGIARTI000024744667

L'objectif de la comptabilisation des immobilisations incorporelles est double : - donner une image du patrimoine de l'Etat correspondant au niveau de ses investissements dans ces domaines.

LEGIARTI000024751009

Ils fonctionnent selon les règles de la comptabilité en partie double.

LEGIARTI000024751073

L'objectif de la comptabilisation des immobilisations incorporelles est double : - donner une image du patrimoine de l'Etat correspondant au niveau de ses investissements dans ces domaines.

Article Annexe I (suite)

- Les actionneurs : vérins simples et double effets - Les distributeurs et les capteurs usuels mono et bistables. - Les types de pilotage (manuel, mécanique, électrique et pneumatique).