Codes de loi français

Article Annexe 2

Restaurateur de papier ou de parchemins 7 heures Restauration d'un cahier de six feuillets papier et restauration d'un feuillet double de parchemin.

Article ANNEXE I b

temps S 9.2 : Les calculs usuels et les ordres de grandeurs Effectuer des calculs de longueur, surface, volume, masse et poids d'éléments simples S9. 3 : Les caractéristiques géométriques Citer les caractéristiques géométriques (niveau, dénivelé, pente

Article Annexe 2 bis

numJO=0&dateJO=20140116&numTexte=8&pageDebut=00744&pageFin=00748 Le forfait négocié fait l'objet d'un double encadrement au regard des : Heures présentielles du SAAD : les temps de non-présence directe appréciés globalement (et non individuellement

Article Annexe II - III. Maquette unique

critères suivants : -hiérarchiser les prescriptions des différents examens et la démarche diagnostique à l'aide d'arbres décisionnels -valider et interpréter le bilan biologique de chaque groupe de pathologies en fonction du contexte clinique, dans la double

LEGIARTI000034796785

HOSPITALIER DE DOMME 240000414 CENTRE HOSPITALIER DE DOMME 240000075 CENTRE HOSPITALIER D'EXCIDEUIL 240000455 CENTRE HOSPITALIER D'EXCIDEUIL 240000109 CENTRE HOSPITALIER DE NONTRON 240000471 CENTRE HOSPITALIER DE NONTRON 240016055 CHIC RIBERAC DRONNE DOUBLE

Article 8

elles sont constituées de figurines représentant un cycliste, éventuellement encadré, et de flèches ; -marques relatives aux trajectoires des cyclistes : elles sont constituées des éléments suivants : -de figurines représentant un cycliste ; ou -de double

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

par transmission codée avec onde porteuse ; l'émetteur et le récepteur doivent répondre aux prescriptions du paragraphe b ci-dessus mais, dans ce cas, le signal de commande doit être injecté sur le conducteur d'anode par un dispositif assurant une double

Article 221-II-1/43

moins qu'il n'existe un deuxième système indépendant de mise en marche de la génératrice de secours, il convient de s'assurer que le système de démarrage automatique ne déchargera pas complètement la source unique d'énergie accumulée ; et .1.3 être doublée

Article Annexe 180-A.3

Déterminer comment les informations concernant le nombre total de passagers sont transmises au capitaine et, le cas échéant, comment les passagers effectuant une double traversée sans aller à terre sont inclus dans le total pour le voyage de retour. 2

LEGIARTI000033311455

du trafic illicite de stupéfiants (OCRTIS) et la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) Lutte contre les trafics d'armes, de munitions, d'explosifs, d'armes de destruction massive et de leurs vecteurs, de bien à double

LEGIARTI000049858220

Mécanismes de la reproduction sexuée : rythmes de développement, floraison, pollinisation, double fécondation, fructification et formation de la graine, dissémination, germination, conditions de germination, avantages et inconvénients de la reproduction

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

nombre de ventilateurs est égale à la somme de la surface de la cuisine et de celle du séjour ; 5° L'ensemble des robinetteries des logements dispose de mitigeurs avec dispositifs hydro-économes et la chasse d'eau des WC est équipée d'un mécanisme à double

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

n) Aux dépenses, payées entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020, au titre de l'acquisition et de la pose d'un équipement de ventilation mécanique contrôlée à double flux ; 1 bis. (Sans objet). 1 ter.

Article 244 bis A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 62

Cette exonération s'applique à la double condition que la cession soit réalisée au plus tard le 31 décembre de l'année suivant celle du transfert par le cédant de son domicile fiscal hors de France et que l'immeuble n'ait pas été mis à la disposition

Article 209

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 74

uniquement des bénéfices réalisés dans les entreprises exploitées en France, de ceux mentionnés aux a, e, e bis et e ter du I de l'article 164 B ainsi que de ceux dont l'imposition est attribuée à la France par une convention internationale relative aux doubles

Article Annexe

Le doublement des moteurs n'est toutefois pas obligatoire si la conception du système de désenfumage permet de garantir, qu'en cas de panne d'un ventilateur, le système de ventilation permet d'assurer la maîtrise des fumées.

Article Annexe II

-5 (25) Hexaméthylindanopyrane 1222-05-5 (26) (DL)-Limonène 138-86-3 (27) Acétate de linalyle 115-95-7 (28) Menthol 1490-04-6 ; 89-78-1 ; 2216-51-5 (29) Salicylate de méthyle 119-36-8 (30) 3-méthyl-5-(2,2,3-triméthyl-3-cyclopentén-1-yl) pent

Article Annexe VI

site à l'exclusion des périmètres occupés par les parkings, les voiries d'accès et de sortie, les lieux de stockage de matières premières, les espaces verts et les bureaux, est étanche et entièrement raccordée au dispositif de dépollution ; 2° Les pentes

Article Annexe

Le centre est placé sous la double tutelle du ministère chargé de la santé et du ministère la justice, ses missions étant mises en œuvre sous la responsabilité conjointe du directeur de l'EPSNF et du directeur d'hôpital mis à disposition de l'EPSNF.

Article Annexe I

Option: Instruments à vent - Assurer toutes opérations de maintenance, de réglage, de réparation, voire de modification à la demande de la clientèle sur les instruments suivants : bois (dont anches doubles et flûtes de concert) et cuivre (dont cors d'harmonie