Article 16 Le montant de la rétribution due à l'avocat pour les missions d'aide juridictionnelle totale est fixé sur la base de l'une ou plusieurs des options suivantes : 1° Rétribution égale à la contribution de l'Etat (renvoi aux dispositions législatives

Article Annexe I

—

Le devis intègre : - le coût ; - le délai ; - les options.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

La gestion du risque de change : Couverture du risque de change commercial (emprunt-dépôt, change à terme, option de change).

Article Annexe I

—

Il est couplé de façon optionnelle à une cuve de rétention ; - dépotage sécurisé : dépotage réalisé dans une installation comportant un ou plusieurs des équipements suivants : - distances pour la distribution : distances d'éloignement mesurées horizontalement

Article (suite)

—

Les médecins adhèrent individuellement à la convention et, sauf dispositions contraires, conservent individuellement le choix et le bénéfice des options conventionnelles prévues par la présente convention.

LEGIARTI000046935294

—

présence de l'anomalie génétique à l'origine de la maladie est nécessaire mais pas suffisante pour développer la maladie ; - la prescription d'un examen génétique susceptible d'annoncer la survenue d'une maladie grave chez un sujet asymptomatique, sans option

Article ANNEXE I

—

graphique et des émetteurs de publication de presse Le contrat type d'adhésion à l'éco-organisme propose à chaque metteur sur le marché d'imprimés papiers, papiers à usage graphique et à chaque émetteur de publication de presse de choisir entre deux options

Article Français

—

Il a cependant été parfois nécessaire d'opérer des choix entre des options divergentes.

LEGIARTI000024744027

—

Les options fondamentales retenues dans le présent cadre sont cohérentes avec le tronc commun des concepts présents dans les principaux référentiels. Le corpus des normes comptables de l'Etat constitue un ensemble complet et homogène.

LEGIARTI000024751067

—

Article Annexe II

—

Ne sont pas prises en compte les masses d'alourdissement optionnelles avant ou arrière, le lest des pneumatiques, les instruments et équipements portés ou tout organe particulier. 2.1.7.

Article Annexe I

—

Il est couplé de façon optionnelle à une cuve de rétention.

Article Annexe

—

Sa maîtrise permet d'accéder à toute activité aquatique ou nautique susceptible d'être programmée dans le cadre des enseignements obligatoires ou d'activités optionnelles en EPS, ou à l'extérieur de l'école, notamment

Article Annexe I

—

Il est couplé de façon optionnelle à une cuve de rétention ; - "dépotage sécurisé" : dépotage réalisé dans une installation comportant un ou plusieurs des équipements suivants : - "distance pour la distribution" : distance d'éloignement, mesurée horizontalement

Article Annexe IIc

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Option : Avionique Épreuve E2 Unité U2 EXPLOITATION DE LA DOCUMENTATION TECHNIQUE 1.

Article Annexe

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On comprend par "option de reprise et de recyclage" le dispositif de reprise et de recyclage choisi par une collectivité territoriale pour la cession de ses déchets d'emballages ménagers collectés et triés conformément aux standards par matériau.

Article Annexe

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Toutefois, l'exploitant doit pouvoir, s'il le désire, bénéficier de numéros lui permettant d'offrir à l'ensemble de ses abonnés le souhaitant des options de service de gratuité partielle ou totale pour l'appelant.

Article Annexe

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L'expérience acquise permettra de mieux cerner les options qui se présentent, tant pour les performances (capteurs, endurance, armement éventuel) que pour les coopérations (industrielles et opérationnelles).

Article Annexe (suite)

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Elles offrent au commandement militaire et aux autorités politiques des options diverses et adaptées, souvent fondées sur la surprise.

Article Annexe

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Ce chapitre comporte deux options : A concession ou B cession.

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