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15 948 résultats pour « Anne-Sophie PLÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02078_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02079_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02080_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02081_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02082_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02083_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02084_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02085_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02086_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02087_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02088_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02089_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

administrative : " Les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1°) Donner acte des désistements ; () 5°) Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90733

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'arrêt rendu le 29 juin 2023 par la cour d'appel de Bordeaux ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6969001acdc6046d4767fc36

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[R] [N] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] (13) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4]/FRANCE représenté par Me Sophie DETROYAT de la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT,

Source officielle
CA

14e chambre

642fb7c9cece1704f5747ac2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 22/00789 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.04.2023 à : Me Anne-laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sophie WEISGERBER

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-M5AR S.A. VRANKEN POMMERY MONOPOLEc/S.A

6719e4e95857dd64cbdaa460

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

VRANKEN POMMERY MONOPOLE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; [Adresse 2] représentée par Maître Anne TOSI de la SELARL TOSI, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

679875d55d0c5ebad4c0588e

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 décembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88018

Appel

24 février 2006

24 février 2006

ARBEAU C/ Anne-Sophie MOREL DES X... épouse Y... ...

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

66964171f5112d8edd0586bd

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CASSAN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 155 copies certifiées conformes et copies exécutoires délivrées le à : - Me Stéphanie ARIES, vestiaire : 1329 - Me Sophie CASSAN, vestiaire : 155

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6349001563d497adffda413a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[F] [D], défenseur syndical régulièrement muni d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Conseiller : WILLM Anne-Sophie

Source officielle

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