Selon l'arrêt attaqué, (Grenoble, 6 septembre 2018), la société d'Arsine a donné en location-gérance son fonds de commerce de pizzeria-bar à la société L'YD gourmande à compter du 1er novembre 2008.

Max X..., demeurant les Quatre chemins, "Le Central" à Volx (Alpes de Haute-Provence), 2 / la société à responsabilité limitée snack bar hôtel le Central, dont le siège social est les Quatre chemins

auprès de la société Generali IARD (la société Generali), l'exploitation de l'espace de restauration et de convivialité d'un ensemble immobilier comprenant des terrains de tennis, un local à usage de bar

permis de construire les travaux qui n'ont pas pour effet de changer la destination d'une construction existante; que tel est le cas des travaux entrepris par la prévenue qui a transformé un snack-bar

relaxe du prévenu du chef d'agressions sexuelles avec usage d'une arme à l'encontre de la partie civile ; "aux motifs que "il résulte bien de l'information que Y... et X... se sont rencontrés dans un bar

lui suffisait de taire son nom ; et que si l'idée lui était venue de dénoncer mensongèrement un tiers, il n'aurait certainement pas choisi un ami d'enfance qu'il rejoignait régulièrement dans des bars

celui-ci était ivre, agressif, menaçant, insultant et violent ; que sa conduite est unanimement décrite tant par l'ensemble des éléments du personnel hospitalier que par celui de la police et des deux bars

France coupable du délit de fuite ; "aux motifs qu'il résulte des éléments de l'information, non contestés par Jacques Y..., que celui-ci a stationné son véhicule Mazda, le 10 août 1991, devant le Bar

mégot de cigarette dans une poubelle combustible conduit à une élévation de température limitée à une destruction progressive, de proche en proche, des matériaux inflammables ; qu'en l'espèce, le fond du bar

l'absence de débat oral et contradictoire, l'arrêt attaqué, après avoir relevé qu'un avis de vérification de comptabilité a été adressé le 30 octobre 1991 à la prévenue, exploitante en nom personnel d'un bar

A..., en ne vérifiant pas auprès de la mairie si le bar-hôtel-restaurant des époux Y... bénéficiait bien d'une autorisation d'ouverture au public, laquelle vérification l'aurait informé de la précarité

X... comme constitutif d'une faute grave le fait d'avoir été vu par des supporters le soir dans des bars et boites de nuit, fait susceptible de porter atteinte à l'image du club auprès des autres joueurs

quantités importantes d'alcool pendant son service, sans rechercher si l'insubordination de ce salarié ne résultait pas aussi de la circonstance qu'il avait abandonné son poste pour se rendre dans un bar

Sorrente, régulièrement produite aux débats, de laquelle il résultait que Mme X... née Y... fréquentait souvent un certain bar, accompagnée de messieurs peu fréquentables et le plus souvent en état d'ivresse

relève notamment qu'il ressort des déclarations concordantes de deux témoins que Mme [R] [E] a été embauchée en avril 2015 par Mme [L], laquelle la rémunérait avec des espèces prises dans la caisse du bar

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les époux X..., propriétaires d'une villa et se plaignant de trouble de jouissance dus à l'exploitation par Carrière d'un étabissement voisin, à usage de bar-dancing-cinéma

sous-traité le lot " charpentes métalliques " à la société Space Engineering, actuellement en liquidation judiciaire, laquelle a elle-même sous-traité la fabrication des charpentes métalliques à la société Bar

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 13 janvier 2026 Affaire : SARL DOLCE Siège social : [Adresse 1] Ets principal : Exploitation d'un bar