CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 875 résultats pour « Christel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Surendettement

678829f6c21c0e53e790dd16

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à : JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 Rendu par Agnès PUCHEUS, Juge des contentieux de la protection prés le Tribunal judiciaire du Havre statuant en matière de surendettement, assistée de Christelle

Source officielle

Page 75 sur 494

← PrécédentSuivant →
TJ

Surendettement

678829fbc21c0e53e790de2d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à : JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 Rendu par Agnès PUCHEUS, Juge des contentieux de la protection prés le Tribunal judiciaire du Havre statuant en matière de surendettement, assistée de Christelle

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

660eeb2cfbb79e8fd3d2f27c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f59d858823c56e0969d9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a7858823c56e099cff

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d83ea7c8c1120f2016

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 23/ N° RG 23/02152 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YK5M MI : 23/00000710 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le18/12/2023 àMe Christelle

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6a0f499acdc6046d477b0781

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PARIS, vestiaire : P0027 C/ DEFENDEURS : Monsieur [X] [K] [N] [F] [Adresse 2] [Localité 3] défaillant Madame [Q] [W] [G] [Adresse 2] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Christelle

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:475115.20231006

Admin. suprême

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023 Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:420608.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448729.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 novembre 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9bb

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

né le 13 Décembre 1966 à NIORT (79) Madame Christelle C... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92adf

Appel

23 novembre 2015

23 novembre 2015

RG N : 15/ 00108 AFFAIRE : Mme Christelle X... M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03807_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201932

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

rendu le 26 janvier 2008 par la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE à la somme de 10 € par jour de retard depuis le 18 avril 2008 et jusqu'au jour de l'arrêt, condamné Madame Josette Y..., Mademoiselle Christelle

Source officielle
CA

Chambre 3-1

626b80cdd1fb03057d9a4ec6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[F] [F] né le 16 Février 1990 à SAINT JEAN DE BRAYE (45800), demeurant 2 rue de l'Abbé Ranchier Résidence l'Émeraude - 13300 SALON DE PROVENCE représenté par Me Isabelle GRENIER de la SELARL CHRISTELLE

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

69d005fecdc6046d4704bb8f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah COUDMANY, Juge aux affaires familiales, Madame Christelle

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d1063ccdc6046d4717a140

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Eric Pierre, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. La minute du jugement est signée par M. Jérôme Simon, président du délibéré et par Mme Christèle Charpiot, greffier.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a6e74459e0c7ecf9e1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah COUDMANY, Juge aux affaires familiales, Madame Christelle

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

68e7a4c7033cf481c39a239c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

25/00356 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z3UH N° minute : 25/ du 08 Octobre 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [Y] [M] C/ [P] [Z] Copie exécutoire délivrée à Me Marine GARCIA Me Christelle

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

696554b2cdc6046d47108cf0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sarah COUDMANY, Juge aux affaires familiales, Madame Christelle

Source officielle