Frédéric DE Y...

en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social LE FIGARET 34600 BEDARIEUX représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric

de procédure civile, - condamné la sarl Matifas aux dépens de l'instance, en ce compris les frais de constats d'huissier établis le 19 août 2011 par Maître [H] [K] et le 22 février 2012 par Maître Frédéric

19 Octobre 2007 RG : F 06/02027 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2008 APPELANTE : MAIRIE D'IRIGNY 7 avenue de Bezange 69540 IRIGNY représentée par Me Frédéric

née le 06 Mai 1976 à FONTENAY LE COMTE (44300) ...

NEE I... [...] [...] née le [...] à NKALAGU NIGERIA représentés par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 et par Me Frédéric NAIM de la SELARL

Code de procédure pénale ; "en ce que la cour a déclaré un prévenu (Jérôme Y...) coupable d'acquisition, transport, détention, offre et cession de résine de cannabis ; "alors que les poursuites conte

Jules XY..., professeur technique, demeurant à Castello de Rostino (Haute-Corse), 618) Mme Marie-Rose ZB..., demeurant 381, route derasse à Vence (Alpes-Maritimes), 628) M.

sexe apparent féminin ; Que le traitement hormonal qu'il suit a aujourd'hui atteint un stade irréversible, précision apportée à l'audience qu'il doit prochainement subir une intervention sur les cordes

veuve Z... venant aux droits de son époux Monsieur Michel Z... ... 91540 FONTENAY LE VICOMTE représentée et assistée de Me Olivier HILLEL (avocat au barreau de PARIS, toque : E 257) et de Me Frédéric

B A, sous-préfet, directeur de cabinet, à l'effet de signer, pour l'ensemble du département, pendant les services de permanence du corps préfectoral, dont les jours de fermeture de la préfecture, les décisions

et associés, demande à la cour : 1°) d'ordonner, avant dire droit, une expertise médicale aux fins de déterminer s'il est ou non toujours atteint des troubles psychiatriques diagnostiqués par le corps

Toutefois, figurent en en-tête de cette décision, les nom, prénom et qualité de son émetteur, à savoir le général de corps d'armée Frédéric Hingray, directeur des ressources humaines de l'armée de terre

Enfin, en se bornant à soutenir qu'au regard de sa situation le coût du traitement approprié à son état de santé constitue un obstacle à sa prise en charge en Géorgie, elle ne démontre pas, ainsi que le

Frédéric Boudier, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Pierre Collin, rapporteur public ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Barbier-Renard, substituant Me Dartois, représentant M.

grande instance de PARIS - RG n° 18/04870 APPELANT Monsieur [V] [L] [Adresse 5] [Localité 4] - BELGIQUE né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 8] (ALGERIE) Représenté par Maître Frédéric

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse, contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Olivier Z... et Stéphane B..., solidairement avec Frédéric

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré coupables de vols simples, Stéphane Z..., Michel A..., Thierry X..., Frédéric

0116) rendue le 02 juin 2021 par le juge des contentieux de la protection de Valenciennes APPELANTE Madame [Z] [K] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric