Il régale le lit de pose (gravier, grave, etc.). Il pose et assemble différents types de tuyaux, regards préfabriqués et accessoires. Il construit des regards béton coulés en place et réalise les fonds de regards.

Article Annexe 7

—

différence entre le code d'équivalence des émetteurs ultraviolets installés sur l'appareil de bronzage et le code d'équivalence prévu par la notice de l'appareil ; 6° Une non-conformité sur le plan de la sécurité mécanique ou électrique entraînant un risque grave

Article Annexe à l'article R312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Montant de tout autre frais lié au contrat de crédit Conditions dans lesquelles les frais liés au contrat de crédit susmentionnés peuvent être modifiés Obligation de payer des frais de notaire Les impayés risquent d'avoir de graves

Article L541-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 74

Code de l'environnement

-En cas d'urgence, l'autorité titulaire du pouvoir de police compétente fixe les mesures nécessaires pour prévenir les dangers graves et imminents pour la santé, la sécurité publique ou l'environnement. III.

Article L615-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 85

Code de la construction et de l'habitation

usage mixte professionnel, commercial et d'habitation, soumis au régime de la copropriété, ou un groupe d'immeubles bâtis en société d'attribution ou en société coopérative de construction donnant vocation à l'attribution d'un lot est confronté à de graves

Article 371 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

Code général des impôts, annexe II

En cas de manquements graves ou répétés aux engagements ou obligations sus-énoncés l'adhérent est exclu du centre.

Article 371 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

Code général des impôts, annexe II

En cas de manquements graves ou répétés aux engagements énoncés ci-dessus, l'adhérent sera exclu de l'association.

Article L2131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 61

Code de la santé publique

-Lorsqu'est diagnostiquée chez un fœtus issu d'un don de gamètes ou d'un accueil d'embryon une anomalie génétique pouvant être responsable d'une affection grave justifiant des mesures de prévention, y compris de conseil génétique, ou de soins, le médecin

Article Annexe III

—

En cas de manquement grave à ces dispositions, le lieu peut être retiré de la liste, ou la liste des opérations peut être limitée.

Article 14

—

donnant droit à la suppression de la participation de l'assuré au titre du 4° de l'article L. 160-14 du code de la sécurité sociale est reconnue lorsque les deux conditions suivantes sont cumulativement réunies : a) Le malade est atteint soit d'une forme grave

Article Annexe

—

. ― Indemnité de licenciement et préavis § 1 Le préavis est fixé comme suit, sauf faute grave ou faute lourde : Article 36 § 1 L'agent licencié bénéficie, sauf en cas de licenciement pour faute lourde ou pour faute grave, d'une indemnité de licenciement

Article Annexe

—

Professionnel de santé Sont concernés par l'obligation de notification des effets indésirables graves ou inattendus les médecins, les chirurgiens-dentistes, les sages-femmes et les pharmaciens.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

En effet, dans certains cas, sans troubles sensitifs graves l'impotence est souvent beaucoup moins accusée que ne laisserait supposer l'aspect de l'atrophie musculaire.

Article Annexe I

—

mention clairet Rs 60 Bordeaux + mention rosé Rs 60 Blaye R 50 Côtes de Bordeaux + dénomination Blaye B 60 Côtes de Bordeaux + dénomination Francs (sec) B 60 Côtes de Bordeaux Saint-Macaire (sec) B 59 Côtes de Bourg, Bourg, Bourgeais B 63 Graves

Article 6

—

Toutefois, lorsque le fonctionnement du dispositif de localisation à distance est temporairement suspendu ou gravement altéré pendant plus de douze heures consécutives, ces obligations peuvent lui être imposées jusqu'à la reprise du fonctionnement normal

Article 1

—

mars 2017 susmentionné ; -élément de sécurité, élément constitutif des différents sous-systèmes du projet dont la défaillance simple entraînerait un accident potentiel causé par un danger susceptible d'occasionner un ou plusieurs décès ou blessés graves

Article Annexe I à l'article R. 373-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code de la construction et de l'habitation

Article 6 Résiliation du contrat entre le résident et le gestionnaire - inexécution par le résident de l'une des obligations lui incombant au regard du contrat d'occupation ou manquement grave ou répété au règlement intérieur.

Article Annexe II : Tableau n° 76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 42 > 89

Code de la sécurité sociale

. - Infections à Herpes virus varicellae : Varicelle et ses complications : - complications de la phase aiguë : septicémie, encéphalite, neuropathie périphérique, purpura thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave généralisée ; - complications

Article L1110-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 57

Code de la santé publique

En cas de diagnostic ou de pronostic grave, le secret médical ne s'oppose pas à ce que la famille, les proches de la personne malade ou la personne de confiance définie à l'article L. 1111-6 reçoivent les informations nécessaires destinées à leur permettre

Article L5423-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51

Code de la santé publique

une entreprise pharmaceutique exploitant soit un médicament d'intérêt thérapeutique majeur mentionné à l'article L. 5111-4 pour lequel, du fait de ses caractéristiques, la rupture ou le risque de rupture de stock présente pour les patients un risque grave

Page 75 · 1 708 résultats

← Précédent Suivant →