CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 172 résultats pour « Hélène BAU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62cd0f26e91c8e9fcf07137b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chambre 1-8

653219c69e4ea48318f5a97f

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL et Me Richard DAZIN, membre de l'association CM AVOCATS MARSEILLE, avocats au barreau de MARSEILLE, Me Hélène

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d1461cb8fa004f57da141

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

2022 Date de mise à disposition : 04 avril 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce0a0ecdc6046d47d3ad85

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il est à préciser que ce que le Dr [P] interprète comme l'absence de déficit de la rotation interne et externe concerne la batterie de tests pour tester la coiffe.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69b9b43ccdc6046d47035ce8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT DU : 12 Janvier 2026 RÔLE : N° RG 23/02505 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L3G7 AFFAIRE : [T] [M] C/ [D] [Z] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Hélène FRITZ

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3dc8d6ea26f688da711

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 10 juin 2024, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c9dab039e415d932f8

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

-=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e96edcdc6046d47653e7f

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0fed3fcdc6046d478891e3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60328c423efbd8bfbc4a9cac

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

MOYRAND BALLY [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Béatrice HIEST de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163fdd5b83ec65bfc4454b2

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

de la Chambre, et conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène

Source officielle
CA

11e chambre

616246baaf0a1de0eb1b645f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 09/01831 Copies exécutoires délivrées à : Me Françoise DE SAINT SERNIN Me Marie-hélène

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Georges BM..., 178 / Mme Hélène ZN..., épouse BM..., 179 / M. Alain, Justin CU..., 180 / M. GM...

Source officielle
TJ

Contentieux Proximité

686d6583a2273490db108dbf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

INTERREGIONALE POLYGONE [Adresse 9] [Localité 2] représentée par Maître Hélène JOLIVET, avocat au barreau d’AURILLAC ET : DEFENDERESSE : Madame [P] [Z] née le 18 août 1959 à [Localité 10] demeurant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0907DEC005875300

Admin. suprême

7 septembre 2004

7 septembre 2004

merci ou m’écrire BAL Lola massage   »   ;   «   Fesseuse   » répondit   : «   1   000   »   ; «   Helena 38 ans   » répondit   : « &#xa0

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229efd2fa6fd0f804049b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui

Source officielle
TJ

BAUX-HLM

69d7eee8cdc6046d47ae5633

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GREFFIER : Hélène CORNIL. _________________ DEMANDEUR Société ORNE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Mme [Q], munie d'un pouvoir écrit DÉFENDEURS Madame [H] [U],

Source officielle
CA

1ère Chambre

6809c74b5f55848ebdc1a01d

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Le présent arrêt a été signé par Madame Caroline FAURE, Présidente, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65b369f58c0355000835f5b2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

68f8683ad7e432441d85bfe2

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

par Me Jean TREBESSES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 septembre 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène

Source officielle

Page 75 sur 209

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Hélène BAU

SIREN 902728781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

28/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Hélène BAU

SIREN 902728781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

22/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

Hélène BAU

SIREN 902728781GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

17/09/2023

Voir →