CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf07137b
7 juillet 2022
DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie
Chambre 1-8
653219c69e4ea48318f5a97f
18 octobre 2023
IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL et Me Richard DAZIN, membre de l'association CM AVOCATS MARSEILLE, avocats au barreau de MARSEILLE, Me Hélène
1ère Chambre
642d1461cb8fa004f57da141
4 avril 2023
2022 Date de mise à disposition : 04 avril 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69ce0a0ecdc6046d47d3ad85
1 avril 2026
Il est à préciser que ce que le Dr [P] interprète comme l'absence de déficit de la rotation interne et externe concerne la batterie de tests pour tester la coiffe.
CH GENERALISTE A
69b9b43ccdc6046d47035ce8
12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT DU : 12 Janvier 2026 RÔLE : N° RG 23/02505 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L3G7 AFFAIRE : [T] [M] C/ [D] [Z] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Hélène FRITZ
Ch. Sociale -Section A
66fce3dc8d6ea26f688da711
1 octobre 2024
Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 10 juin 2024, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction
67ecc9c9dab039e415d932f8
1 avril 2025
-=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène
6a0e96edcdc6046d47653e7f
20 mai 2026
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 1 - Chambre 2
6a0fed3fcdc6046d478891e3
21 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
Pôle 2 - Chambre 2
60328c423efbd8bfbc4a9cac
11 janvier 2018
MOYRAND BALLY [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Béatrice HIEST de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Marie-Hélène
Pôle 5 - Chambre 5
6163fdd5b83ec65bfc4454b2
3 décembre 2009
de la Chambre, et conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène
11e chambre
616246baaf0a1de0eb1b645f
26 juin 2014
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 09/01831 Copies exécutoires délivrées à : Me Françoise DE SAINT SERNIN Me Marie-hélène
civ3
61372224cd580146773fa90c
12 octobre 1994
Georges BM..., 178 / Mme Hélène ZN..., épouse BM..., 179 / M. Alain, Justin CU..., 180 / M. GM...
Contentieux Proximité
686d6583a2273490db108dbf
4 juillet 2025
INTERREGIONALE POLYGONE [Adresse 9] [Localité 2] représentée par Maître Hélène JOLIVET, avocat au barreau d’AURILLAC ET : DEFENDERESSE : Madame [P] [Z] née le 18 août 1959 à [Localité 10] demeurant
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0907DEC005875300
7 septembre 2004
merci ou m’écrire BAL Lola massage   »   ;   «   Fesseuse   » répondit   : «   1   000   »   ; «   Helena 38 ans   » répondit   : «  
644229efd2fa6fd0f804049b
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui
BAUX-HLM
69d7eee8cdc6046d47ae5633
9 avril 2026
GREFFIER : Hélène CORNIL. _________________ DEMANDEUR Société ORNE HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Mme [Q], munie d'un pouvoir écrit DÉFENDEURS Madame [H] [U],
6809c74b5f55848ebdc1a01d
23 avril 2025
Le présent arrêt a été signé par Madame Caroline FAURE, Présidente, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
65b369f58c0355000835f5b2
25 janvier 2024
3ème CHAMBRE FAMILLE
68f8683ad7e432441d85bfe2
21 octobre 2025
par Me Jean TREBESSES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 septembre 2025 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène
Page 75 sur 209
Hélène BAU
28/08/2025
Voir →
22/08/2024
17/09/2023