Juan, prise en sa qualité d'héritière de M.

.-06160 JUAN LES PINS Demanderesse ET : Me Erick Y..., demeurant ...-87000 LIMOGES Défendeur. --- = = oO § Oo = =--- Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE DOUZE, Nous, Pierre-Louis PUGNET

.-06160 JUAN LES PINS Demandeur.

Juan-Vallauris 06350 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1- annule le jugement du 11 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté

bold } .s9793A85B { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communiquée le 26 août 2019   TROISIÈME SECTION Requête n o 71585/17 Juan

GOMEZ RUIZ     Luis ARROYO GALAN     Sebastián SANCHEZ CAÑAS     Angeles RUIZ DE BLAS     Francisco SEBASTIAN MONTESINOS     Juan

EXPLOITAIT A JUAN-LES-PINS DEPUIS 1969 A L'ENSEIGNE "AU MIEUX SERVI" UNE BOUCHERIE-CHARCUTERIE KASCHER; QUE VICTOR X...

(JUAN) ; 2° Y... (JOSE) ; 3° Z...

GTA [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Jean-Pascal JUAN de la SOCIETE CIVILE LEX MEA, avocats au barreau de TARASCON (avocat plaidant) et Me Nathalie BAILLOD, avocat au barreau de PARIS -

Le juge des référés, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

JUAN (ALPES-MARITIMES), QUI FORMAIT L'ESSENTIEL DE LA SUCCESSION, LA CONVENTION SUIVANTE: "LES COMPARANTS ONT CONVENU DE PROCEDER A UN PARTAGE EN NATURE DES TERRES ET PLANTATIONS, ETANT SPECIFIE QUE LE

Mohamed X... demeurant 2, Vieux chemin de la calle, "Le Janyvel" à Juan-le-Pins (06160) ; M.

. ; Vu la requête, présentée le 20 août 1998 à la cour administrative d'appel de Marseille par Mlle Houria X..., demeurant chez M. et Mme Y..., "le Bijou Plage", boulevard Bijou Plage, à Antibes-Juan-les-Pins

, que ces frais eussent été les mêmes si l'intéressé n'avait pas eu cette activité de psychothérapie ; que, d'autre part, la société ne démontre pas davantage que les frais de location d'une villa à Juan-les-pins

Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge du centre de long séjour de Vallauris, devenu Pôle Santé Vallauris Golfe Juan

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Fait à Lyon, le 20 octobre 2025 Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado Pour expédition, Une greffière,

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne et au ministre de la ville et du logement en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Le premier vice-président Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui