CHARGE LA SOCIETE TRANSPORTS INTERNATIONAUX JOULIE ET FILS (SOCIETE JOULIE) D'EFFECTUER UN TRANSPORT DE CAFE DE TRIESTE (ITALIE) A LAVERUNE (FRANCE) ; QUE CETTE DERNIERE SOCIETE S'EST ADRESSEE A M MARCEL

Marcel Z..., 2°/ Mme Marcel Z..., née Colette X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1988, qui, dans une poursuite exercée contre lui du chef de blessures involontaires, s'est prononcé

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 5 juin 1998, qui, pour mise ou maintien sur le marché de produits cosmétiques malgré un arrêté ministériel d'interdiction

Marcel X..., demeurant ... (Bas-Rhin), 2°/ de M. Saïd Y..., demeurant ...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 2006), que décédé le 17 septembre 2001, Marcel

(Hauts-de-Seine), 6°) Monsieur Gilles B..., demeurant ..., Etat de New-York (Etats-Unis d'Amérique), 7°) Monsieur Ernest A..., demeurant à Triguel, à Pierric, 8°) Monsieur Marcel B..., demeurant

Y..., née Z..., demeurant Air et Soleil, ... à Pont-de-Claix (Isère), agissant en sa qualité d'ayant-droit de son mari Marcel Y..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel

(Charente), agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la Société d'exploitation des établissements Marcel Y...

alors « j'en ai rien à foutre ».

La compagnie LE GAN ASSURANCES, assureur de la société AIR MARREL, a indemnisé son client de 38 200 euros.

(MARCEL) ; 2° LA SOCIETE AUXILIAIRE DES COMMERCES DE L'EDITION, DE LA LIBRAIRIE ET DE LA PAPETERIE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 8 JANVIER 1963, QUI, POUR DEFAUT DE LIVRE

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Angers en date du 11 janvier 1989, qui, dans une procédure suivie contre X... du chef d'infractions à la réglementation

rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale, section A), au profit : 1°/ de la société SNECMA, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la Société des avions Marcel

Quentin, Marcel C..., demeurant Aux Abîmes (Guadeloupe), Caraque, 2°/ de Mme Gilberte X... née C..., demeurant Aux Abîmes (Guadeloupe), Caraque, 3°/ de M.

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Marcel X..., salarié de la société Cogema, a déclaré comme

Marcel B..., demeurant Les Monnets à Saint-Nizier-de-Fornas (Loire), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Jean-Philippe et Marcel A ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la délibération du conseil municipal de Saint-Maurice-Montcouronne du 3 octobre 2018 autorisant la cession de la