Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100543
15 mai 2015
15 mai 2015
Y...la carte grise barrée du véhicule, le certificat de vente, la caisse du véhicule et le moteur refait à neuf, avec garantie de bon fonctionnement de la part d'un garagiste ; que, sur l'action de Mme
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01129
1 décembre 2009
1 décembre 2009
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 février 2008) et les productions, que la société SDNO a installé un moteur
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506743_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Il soutient qu’il est utile que cette expertise soit étendue au centre de rééducation motrice du docteur A....
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b91c
30 mars 1989
30 mars 1989
; " aux motifs que Y... ne pouvait ignorer qu'il bénéficiait d'un contrat de garantie, pièces, occasions, moteur, auprès de X..., pendant trois mois, de sorte que les frais de montage et de démontage
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cb
31 mai 2007
31 mai 2007
X...par un contrat de vente (portant sur un moteur ES) et un contrat d'entreprise. Elle en déduit que, si l'on retient qu'une partie du moteur est atteinte d'un vice, l'action de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b69
2 décembre 2015
2 décembre 2015
A titre liminaire, l'expert n'a fait aucune mention des heures de fonctionnement de l'embarcation et des moteurs.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01104
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il s'ensuit qu'un moteur de recherche constitue un système de traitement automatisé de données au sens des articles 323-1 et suivants du code pénal. Sur la seconde question : 4.
Source officielle1re Chambre B
615e0deac25a97f0381f505d
26 février 2015
26 février 2015
de la nature exacte du sinistre, vérifier que le moteur avait été déposé en conformité avec les règles de l'art et s'assurer par ailleurs de la nécessité de procéder au remplacement du moteur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10089
3 février 2021
3 février 2021
A cet égard, la CRCA ne justifie pas avoir, au vu de ces imprécisions suspectes, procéder à une vérification plus aboutie en prenant contact directement avec l'Earl La Motelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9456c
25 avril 2019
25 avril 2019
Ce moteur ayant connu une grave avarie en avril 2014, un moteur de remplacement a été installé en mai 2014 mais des fuites d'huile importantes ont été constatées en 24 mars 2015 et une alarme pour surchauffe
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58bef
30 novembre 1983
30 novembre 1983
) EN PAIEMENT D'ACCESSOIRES D'UN MATERIEL DE FORAGE QU'ELLE LUI AVAIT VENDU, A RECONVENTIONNELEMENT DEMANDE A CETTE SOCIETE LE PAIEMENT DE DOMMAGES ET INTERETS EN RAISON D'UN MANQUE DE PUISSANCE DU MOTEUR
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00371
7 avril 2009
7 avril 2009
général des impôts "le tarif de la taxe spéciale sur les contrats d'assurances est fixé : … 5° bis : à 18 % pour les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur
Source officielleciv1
60794b7b9ba5988459c433d9
17 décembre 1985
17 décembre 1985
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE NAVIRE DE PLAISANCE TYPE CHASSIRON 78 MODELE TOUR DU MONDE, VOILIER POURVU D'UN MOTEUR AUXILIAIRE D'UNE
Source officielleChambre 9
67f044b402fc178212f85b26
4 avril 2025
4 avril 2025
Cependant, monsieur [V] a récupéré son tracteur-tondeuse, moteur démonté, pièces stockées dans un carton et huile moteur dans une bouteille.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005219
10 janvier 2007
10 janvier 2007
: véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par construction n'excède pas 45 km/h, la cylindrée n'excède pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé ou dont la puissance maximale nette
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200446
19 mars 2015
19 mars 2015
X..., mentionne que lors des opérations d'expertise, l'interrogation des mémoires du calculateur du moteur ne rapporte pas un défaut de dépollution de ce moteur ; que le flux gazeux des gaz d'échappement
Source officielleciv1
61372111cd580146773f0b8d
14 février 1990
14 février 1990
Romain et actuellement à "La Fontaine" Route de Richelieu, commune de Thure (Vienne), contre : 1°) la société anonyme HENNEQUIN et Cie, dont le siège est ... à Saint Priest (Rhône), 2°) La société MOTEURS
Source officiellesoc
613722b6cd5801467740072e
19 décembre 1996
19 décembre 1996
d'un véhicule terrestre à moteur; que la cour d'appel, qui a estimé qu'un accident causé par le moteur d'un tracteur, provisoirement immobilisé lors du pompage de l'eau destinée à remplir la tonne attelée
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f079
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Les premiers juges ont considéré qu'il était déraisonnable d'exiger que l'utilisateur se glisse avant et après chaque utilisation dans le bloc moteur pour accéder au décanteur et purger le moteur, comme
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6962164bcdc6046d47d35296
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A ce titre, elle exploite le bateau dénommé '[14]', dont la propulsion est assurée par deux moteurs Man.
Source officiellePage 75 sur 1320