AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-145739
23 juin 2014
23 juin 2014
Vers 14 h 20, N.B. fut examinée par le médecin S.B.H. qui la dirigea vers le service d’oto-rhino-laryngologie (« ORL »), observant qu’il ne s’agissait pas d’une IVRS.
Source officielle3ème chambre
69747df8cdc6046d47872786
7 avril 2025
7 avril 2025
L'expert, qui s'est adjoint le concours du Dr [J] [M] (spécialisée en oto-rhyno-laryngologie), du Dr [D] [Y] (médecin psychiatre) et de Mme [U] (neuro-psychologue) en qualité de sapiteurs, a déposé son
Source officielleChambre Sociale
63ca43279066fd7c90fc2871
19 janvier 2023
19 janvier 2023
technicien au sein de la société qu'il a quittée dans le cadre d'un départ volontaire le 30 mai 2009, qui explique que lui-même avait un entretien personnel avec le supérieur direct aussi appelé One to One (OTO
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
651fa591c601f0831899183f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
. *** La société d'exploitation de la Clinique [16] et le docteur [K] [F], spécialiste en oto-rhino-laryngologie, ont signé le 29 juin 1984 un contrat d'exercice aux termes duquel, en contrepartie
Source officielle3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dc0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT, --------------- FAITS ET PROCEDURE : Le 17 juin 2009, Mme [L] épouse [B] a consulté le docteur [N] [M] en qualité de chirurgien oto-rhino
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c710cdc6046d4734584f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
devant la commission régionale de conciliation et d'indemnisation (CRCI) de Midi-Pyrénées le 13 avril 2011, laquelle, après expertise des docteurs [S] et [O], respectivement oncologue radiothérapeute et oto-rhino-laryngologiste
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6688de35676b73dd81b96eac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La commission a par décision du 5 mars 2014 désigné le professeur [E] [Y], chirurgien thoracique, et le docteur [W] [Z], oto-rhino-laryngologue (ORL), en qualité d'experts.
Source officielleChambre 1-6
680b1db62c124f4fd8d67342
24 avril 2025
24 avril 2025
Le Docteur [P], oto-rhino-laryngologiste a réalisé l'intervention. Dans les suites, M. [W] [J] a présenté un hématome orbitaire droit et des difficultés oculaires.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600015_20260203
3 février 2026
3 février 2026
autorisation d’exercer l’activité de traitement du cancer pour la modalité «Chirurgie oncologique» dans les mentions A1 «Chirurgie oncologique viscérale et digestive», A3 «Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01188
11 septembre 2019
11 septembre 2019
RG..., domicilié [...], 206°/ Mme OTO... IN... épouse NT..., domiciliée [...], agissant tous cinq en qualité d'ayants droit d'WMZ... IN..., 207°/ M. ZY... FZ..., domicilié [...], 208°/ M. RJ...
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02541_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Par une décision du 18 mars 2011, la CRCI de la région Bretagne a ordonné la réalisation d'une expertise confiée au docteur A, spécialiste en oto-rhino-laryngologie (ORL), dont le rapport a été déposé
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02510_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
valproate de sodium, les anomalies morphologiques faciales, squelettiques et des extrémités, les malformations, les anomalies associées touchant d'autres organes comme les anomalies cutanées, les infections oto-rhino-laryngologiques
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0506DEC004555821
6 mai 2025
6 mai 2025
Entre le 31 octobre et le 1 er novembre 2017, Özcan Yıldırım subit des examens dans les spécialités médicales suivantes : médecine interne, neurologie, pneumologie, dermatologie, oto-rhino-laryngologie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
O Z a dû exposer la somme de 8 806,50 euros pour des consultations chez un oto-rhino-laryngologiste spécialisé en logopédie, la somme de 1 800 euros pour des séances d'orthophonie, la somme de 45 705 euros
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:1211REP001285087
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Furent entendus en exécution de cette commission rogatoire trois nouveaux fonctionnaires de police, quatre personnes qui s'étaient trouvées en garde à vue en même temps que le requérant et le médecin oto-rhino-laryngologiste
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0313DEC001285087
13 mars 1990
13 mars 1990
entendus en exécution de cette commission rogatoire : trois nouveaux fonctionnaires de police, quatre personnes qui s'étaient trouvées en garde à vue en même temps que le requérant et le médecin oto-rhino-laryngologiste
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302533_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
du 4 juillet 2023 et de médecins orthophoniste du 9 février 2024, psychomotricien du 9 avril 2024, neuropsychologue du 9 février 2024, pédiatre du 10 novembre 2023, pédopsychiatre du 19 octobre 2023, oto-rhino-larungologiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163e7baa3681400d0dcd6db
22 janvier 2010
22 janvier 2010
[TNY] [OTU] [Adresse 2586] [Localité 2535] M. [KPK] [PYD] [Adresse 756] [Localité 2889] M. [KCD] [YPT] [Adresse 1920] [Localité 2926] M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04398_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
valproate de sodium, les anomalies morphologiques faciales, squelettiques et des extrémités, les malformations, les anomalies associées touchant d'autres organes comme les anomalies cutanées, les infections oto-rhino-laryngologiques
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04849_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
valproate de sodium, les anomalies morphologiques faciales, squelettiques et des extrémités, les malformations, les anomalies associées touchant d'autres organes comme les anomalies cutanées, les infections oto-rhino-laryngologiques
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