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1 515 résultats pour « Ottou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145739

Admin. suprême

23 juin 2014

23 juin 2014

Vers 14 h 20, N.B. fut examinée par le médecin S.B.H. qui la dirigea vers le service d’oto-rhino-laryngologie (« ORL »), observant qu’il ne s’agissait pas d’une IVRS.

Source officielle
CA

3ème chambre

69747df8cdc6046d47872786

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

L'expert, qui s'est adjoint le concours du Dr [J] [M] (spécialisée en oto-rhyno-laryngologie), du Dr [D] [Y] (médecin psychiatre) et de Mme [U] (neuro-psychologue) en qualité de sapiteurs, a déposé son

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43279066fd7c90fc2871

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

technicien au sein de la société qu'il a quittée dans le cadre d'un départ volontaire le 30 mai 2009, qui explique que lui-même avait un entretien personnel avec le supérieur direct aussi appelé One to One (OTO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

651fa591c601f0831899183f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

. *** La société d'exploitation de la Clinique [16] et le docteur [K] [F], spécialiste en oto-rhino-laryngologie, ont signé le 29 juin 1984 un contrat d'exercice aux termes duquel, en contrepartie

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dc0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT, --------------- FAITS ET PROCEDURE : Le 17 juin 2009, Mme [L] épouse [B] a consulté le docteur [N] [M] en qualité de chirurgien oto-rhino

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c710cdc6046d4734584f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

devant la commission régionale de conciliation et d'indemnisation (CRCI) de Midi-Pyrénées le 13 avril 2011, laquelle, après expertise des docteurs [S] et [O], respectivement oncologue radiothérapeute et oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6688de35676b73dd81b96eac

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La commission a par décision du 5 mars 2014 désigné le professeur [E] [Y], chirurgien thoracique, et le docteur [W] [Z], oto-rhino-laryngologue (ORL), en qualité d'experts.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db62c124f4fd8d67342

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le Docteur [P], oto-rhino-laryngologiste a réalisé l'intervention. Dans les suites, M. [W] [J] a présenté un hématome orbitaire droit et des difficultés oculaires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2600015_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

autorisation d’exercer l’activité de traitement du cancer pour la modalité «Chirurgie oncologique» dans les mentions A1 «Chirurgie oncologique viscérale et digestive», A3 «Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01188

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

RG..., domicilié [...], 206°/ Mme OTO... IN... épouse NT..., domiciliée [...], agissant tous cinq en qualité d'ayants droit d'WMZ... IN..., 207°/ M. ZY... FZ..., domicilié [...], 208°/ M. RJ...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02541_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Par une décision du 18 mars 2011, la CRCI de la région Bretagne a ordonné la réalisation d'une expertise confiée au docteur A, spécialiste en oto-rhino-laryngologie (ORL), dont le rapport a été déposé

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02510_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

valproate de sodium, les anomalies morphologiques faciales, squelettiques et des extrémités, les malformations, les anomalies associées touchant d'autres organes comme les anomalies cutanées, les infections oto-rhino-laryngologiques

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0506DEC004555821

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

    Entre le 31 octobre et le 1 er novembre 2017, Özcan Yıldırım subit des examens dans les spécialités médicales suivantes   : médecine interne, neurologie, pneumologie, dermatologie, oto-rhino-laryngologie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00754_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

O Z a dû exposer la somme de 8 806,50 euros pour des consultations chez un oto-rhino-laryngologiste spécialisé en logopédie, la somme de 1 800 euros pour des séances d'orthophonie, la somme de 45 705 euros

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1211REP001285087

Admin. suprême

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Furent entendus en exécution de cette commission rogatoire trois nouveaux fonctionnaires de police, quatre personnes qui s'étaient trouvées en garde à vue en même temps que le requérant et le médecin oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0313DEC001285087

Admin. suprême

13 mars 1990

13 mars 1990

entendus en exécution de cette commission rogatoire :   trois nouveaux fonctionnaires de police, quatre personnes qui s'étaient trouvées en garde à vue en même temps que le requérant et le médecin oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302533_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

du 4 juillet 2023 et de médecins orthophoniste du 9 février 2024, psychomotricien du 9 avril 2024, neuropsychologue du 9 février 2024, pédiatre du 10 novembre 2023, pédopsychiatre du 19 octobre 2023, oto-rhino-larungologiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163e7baa3681400d0dcd6db

Appel

22 janvier 2010

22 janvier 2010

[TNY] [OTU] [Adresse 2586] [Localité 2535] M. [KPK] [PYD] [Adresse 756] [Localité 2889] M. [KCD] [YPT] [Adresse 1920] [Localité 2926] M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04398_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

valproate de sodium, les anomalies morphologiques faciales, squelettiques et des extrémités, les malformations, les anomalies associées touchant d'autres organes comme les anomalies cutanées, les infections oto-rhino-laryngologiques

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04849_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

valproate de sodium, les anomalies morphologiques faciales, squelettiques et des extrémités, les malformations, les anomalies associées touchant d'autres organes comme les anomalies cutanées, les infections oto-rhino-laryngologiques

Source officielle

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