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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
696b31e7cdc6046d479dd982
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La présence d'un film plastique étanche de type polyane sur les rampants empêche la vapeur d'eau de s'évacuer, celle-ci se condense lorsque les conditions de température sont atteintes, cette eau liquide
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65449d2cc71a6a83181c8daf
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le bailleur a justifié lui-même de ce que l'entreprise ASM Couverture était intervenue le 6 mai 2021 pour vérifier l'isolation des combles ainsi qu'au niveau des rampants et encuvement (au-dessus du séjour
Source officielle1re chambre sociale
6014f0eb01ded60fbc5a0f64
27 janvier 2021
27 janvier 2021
[T] prenait sa pause repas après le coucher du soleil, pendant le service, en période de ramadan. Ce qui démontre que M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019802167
30 octobre 2008
30 octobre 2008
nécessairement grief puisqu'elle est à nouveau écartée de la fréquence 98 MHz ; que les motifs de cette décision sont inconnus ; que le fait que Radio Gazelle n'a pas pu émettre pendant la période du Ramadan
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-139547
18 novembre 2013
18 novembre 2013
In its report on the visit in 2004, the CPT outlined its concerns as regards the rampant overcrowding at Nicosia Central Prisons.
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2300814_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Mme C A, représentée par Me Rahmani, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 février 2023 par laquelle le président du conseil départemental de la Charente a rejeté son recours administratif
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800a
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Ils admettaient juste s'être rendus sur FREJUS à deux reprises, essentiellement courant 2003 pendant la période du Ramadan avec la famille A... ; un certain Khemaies (alias B...) les avait attendus à la
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e968
29 novembre 2011
29 novembre 2011
chêneaux en contre-pente sur les quatre posés, d'où l'eau ne peut pas s'écouler, - abergement de toiture qui ne s'emboîte pas dans le profil arrière d'étanchéité de la fenêtre, car l'arrière des fenêtres rampantes
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9487f
20 janvier 2020
20 janvier 2020
maçonnerie dans les chaînages verticaux -non respect d'un enrobage de 5cm des armatures -non alignement des armatures verticales de chaînage -discontinuité des armatures du chaînage oblique dans les rampants
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0c
10 janvier 2020
10 janvier 2020
des joints de silicones sur une petite partie de la toiture, non seulement "au droit des pièces de jonction métalliques des vélux en raccordement avec les tuiles, mais aussi en parties courantes des rampants
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C202021
16 décembre 2011
16 décembre 2011
l'employeur tend à établir que : - Innocenzo X... était affecté à l'atelier HCH et manipulait ce produit notamment à l'aide de pelles avant broyage, ou lors de la mise en · sac (attestation Gros, Ramponi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300139
26 janvier 2010
26 janvier 2010
devait prévoir l'isolement étanche des ouvrages avoisinants les parties courantes des zones à étancher ; le Maître d'oeuvre aurait dû veiller à ce que les prestations soient prévues pour les parties rampantes
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00796_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Rahmani, M. BK... J..., Mme CC... BR..., M. DD... BS..., M. O... AG..., M. EO... K..., Mme BU... AH..., M. ES... BT..., M. Y... AI..., M. CP... DJ..., Mme EA... FK... BW..., M. EY... AJ..., M. EU...
Source officielle1ère chambre
DTA_2101520_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
couverture du gymnase, impliquant le remplacement des bacs translucides par des éléments plus longs afin d'améliorer le recouvrement et l'application des joints pour toutes les zones d'éclairement du rampant
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03926_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Il en résulte que les auteurs du PLU de la commune de Couffé n'ont pas entaché leur délibération d'incompatibilité avec le SCOT en décidant, en vue de mettre fin à l'urbanisation rampante dans les hameaux
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03648_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
l'imposition méconnait le principe d'égalité ; - l'imposition a été établie sans qu'elle bénéficie des garanties inhérentes à la procédure de l'abus de droit, de sorte qu'est caractérisé un abus de droit rampant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00868_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B a reproché, dans une salle de réunion du régiment, à une caporale-cheffe de ne pas respecter le jeune du ramadan, de boire et de fumer, la traitant de mécréante.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102752_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
21 décembre 2020 une demande de prime de transition énergétique dite « MaPrimeRénov » à raison, d’une part, de l’installation d’une chaudière à granulés et, d’autre part, de travaux d’isolation des rampants
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01640_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Mme C soutient que : - en opposant le caractère fictif des baux consenti par la SCI et en retenant une volonté d'éluder l'impôt, l'administration a relevé un abus de droit rampant ; - l'usage des locaux
Source officielleMagistrat De Miguel
DTA_2102543_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
porte une atteinte au droit de propriété, compte tenu de l'importance des sommes réclamées au regard des ressources de l'indivision et de la valeur du terrain, ce qui s'apparente à une expropriation rampante
Source officiellePage 75 sur 108
SASU RAMDANI
07/07/2026
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RAMDANI, Zinedinne, Ahmed
23/06/2026
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RAMDANI, Houria, Fatna, ALARCON
18/06/2026
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RAMDANI, Sofiane
16/06/2026
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RAMDANI, Mohamed, Salah, Eddine, RAMDANI
12/06/2026
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