longueur d'année, sauf peut-être pour la peinture ou il y a lieu de s'abstenir pendant la chaleur (donc à surveiller : volets-portes-grilles en fer etc... } Ne pas hésiter à traiter toutes taches de rouille

distance de la devanture de sa maison, tant sur la parcelles [...] que sur la parcelle [...] l'existence d'une multitudes de carcasses de voiture représentant 36 épaves, ainsi que de la ferraille rouillée

demandés en granit « Mason » (provenant de la région de Boston USA) ; qu'ainsi la facture est fausse et que par ailleurs, le granit morbihanais, qui contient des éléments ferrugineux susceptibles de rouiller

désordres, l'expert judiciaire indique que « le système d'évacuation d'eaux pluviales des terrasses des immeubles A et B, modifié par la SCI BORDINA, est inefficace et présente de nombreux inconvénients : rouille

l'étanchéité, l'instabilité d'une cheminée qui bougeait fortement, la mauvaise pose de l'isolation avec de nombreux vides formant des ponts thermiques, des clous utilisés pour supports de tavaillon lisses et rouillés

quelques traces ou irrégularités de carrelage ou de ciment à l'intérieur de la maison et indique, s'agissant de l'extérieur, que l'armature métallique du balcon est visible à un endroit (traces de rouille

A partir du mois d'août 2016, des taches de couleur noire et rouille sont apparues progressivement sur le sol des bassins balnéothérapie, ludique et sportif et un phénomène de cloquage et d'abrasement

A et Mme D, de Me Rouiller, représentant la commune de Rennes, et de Me Baton, représentant la SNC IP1R. Considérant ce qui suit : 1.

l'acte de vente selon lesquelles le matériel acquis est en bon état de fonctionnement, l'huissier mandaté a constaté que les plaques de cuisson étaient couvertes de graisse, le c'ur des brûleurs était rouillé

communes spéciales, et déclaré irrecevable la demande de Madame [YT] et Monsieur [LG] [PN], Monsieur [WS] [R] et Madame [L] [HF] au titre des travaux de reprise des platines de scellement des garde-corps rouillés

Rouiller, alias Ruoiller, propriétairedu lot n 462, 101 / de Mme N..., propriétaire du lot n 450, 102 / de M. Jean-Paul FU..., propriétaire du lot n 461, 103 / de M.

février 2019, la société Intech, chargée de la mission d'études techniques, a estimé que ce nettoyage avait été effectué partiellement et suivant un mode opératoire inadapté, et a constaté des traces de rouille

février 2019, la société Intech, chargée de la mission d'études techniques, a estimé que ce nettoyage avait été effectué partiellement et suivant un mode opératoire inadapté, et a constaté des traces de rouille

Le procès-verbal de constat établi le 24 mars 2017 à la demande de la société W41 TP par huissier de justice fait état de ce que le rouleau du broyeur est cassé, l'ensemble est rouillé, sur le côté du

Il relève que l’ensemble des conduits du circuit de refroidissement sont recouverts ou partiellement obstrués de résidus ou boues de couleur rouille/brunâtre suite à l’altération des parties métalliques

La SARL [T] [S] [G] notait sur une fiche d'intervention la présence de rouille et un état général très médiocre et faisait établir un procès-verbal d'huissier constatant plusieurs désordres le 31 mai 2021

copropriétaires de la Résidence les Naturelles la somme de 538,71 euros, avec indexation sur l'indice BT 01 entre le 29 septembre 2022 et la date du présent jugement, en réparation du désordre 51 (présence de rouille

-en ce qui concerne la grande surface commerciale , plusieurs carreaux du carrelage sont identifiés comme portant des éclats , certains comportant des coups , quelques tâches de rouille visibles près d'une

débats un rapport établi par le bureau d'études [Z] en date du 11 octobre 2019 qui fait justement état du défaut d'entretien reproché puisqu'il est constaté que les planchers sont très détériorés par la rouille

de rénovation, rappelant que leur préparateur a refusé de procéder à la restauration de cette capote), et qu’elle présente un peluchage, - que la jante arrière gauche présente des têtes piquées de rouille