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1 561 résultats pour « double anesthésie »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Il en résulte donc la double nécessité de mettre en œuvre des mécanismes de coordination et de favoriser la coopération entre les acteurs. 5.2.
Article Annexe I
infrastructures, ressources naturelles S12.2 - grandes zones géopolitiques Identification, spécificités et évolution des zones géopolitiques S13 - Outils de gestion commerciale S13.1 - statistiques descriptives Séries statistiques simples et doubles
Article Annexe 1
Les locaux de soins Chaque unité est composée : ― d'une vingtaine de lits répartis en chambres individuelles et en chambres doubles ; l'option chambres individuelles devra être privilégiée.
Article Annexe B
Au total, le transfert annoncé de 130 milliards d'euros de dette sociale à la CADES, qui verra ainsi plus que doubler son objectif d'amortissement, contribuera, sur la période couverte par la loi de programmation, à redonner des bases saines au pilotage
Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.8. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect, même après épuration des eaux résiduaires, dans une nappe souterraine est interdit. 5.9.
Article 5
-Pour favoriser la vaccination contre la covid-19 et contre la grippe saisonnière des personnes pour lesquelles cette double vaccination est recommandée, les vaccins contre la grippe saisonnière peuvent être administrés : 1° En officine, aux personnes
Article Annexe 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12
Le bénéfice des dispositions de l'article L. 133-1 doit être attribué dans les cas de paraplégie grave ; dans le cas de troubles graves des sphincters ou de quadriplégie, les dispositions du 2e alinéa de cet article sont appréciables ("double
Article Annexe III à l'article D353-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92
prix du loyer, sont de nouveau applicables à la date d'expiration de la convention ou, en cas de résiliation, à la date prévue pour son expiration, au locataire ou à l'occupant de bonne foi dans les lieux lors de la signature de la convention, à la double
Article Annexe V à l'article D353-127
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90
au prix du loyer, sont à nouveau applicables à la date d'expiration de la convention ou en cas de résiliation à la date prévue pour son expiration, au locataire ou à l'occupant de bonne foi dans les lieux lors de la signature de la convention, à la double
LEGIARTI000051793652
Aucune valeur instantanée ne dépasse le double des valeurs limites de concentration. 5.4 Raccordement à une station d'épuration Le raccordement à une station d'épuration collective, urbaine ou industrielle, n'est autorisé que si l'infrastructure collective
LEGIARTI000049821399
Sa mise en œuvre opérationnelle nécessite la coordination des opérateurs du conseil en évolution professionnelle à un double niveau, national et régional.
Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit. 5.7.
Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction des rejets en nappe Le rejet direct ou indirect même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit 5.7.
Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6. Interdiction du rejets en nappe Le rejet direct ou indirect même après épuration d'eaux résiduaires dans une nappe souterraine est interdit. 5.7.
Au-delà de l'embauche d'un salarié, l'entreprise veille à son intégration, qui répond à une double nécessité, fonctionnelle et sociale. - Moyens d'intégration. 2.2.
L'objectif est double : - établir le lien entre les programmes de la classe de première et celle terminale ; - prendre le recul nécessaire à une représentation globale de l'organisation de la comptabilité dans l'entreprise. 2.
Article Annexe I (suite)
techniques d'imputation (directe, sur pièces, sur tickets comptables, sur bordereaux de saisie) - La saisie et l'enregistrement - Les méthodes de contrôle des informations - Le suivi des opérations : le compte - La relation entre les comptes : la partie double
Article 85
dans les rôles généraux établis au titre de l'année précédant celle de l'imposition, fait l'objet d'une réfaction de 80 % lorsque le produit par habitant de la taxe professionnelle constaté l'année précédant celle de l'imposition est inférieur au double
Les comptes, le principe de la partie double et le plan comptable hôtelier Le principe de fonctionnement : structures et répartitions des comptes dans les classes.
Il ne doit pas y avoir de lacune ou de double emploi inexpliqué dans les responsabilités du personnel concerné par l'application des bonnes pratiques. Les activités sont coordonnées entre les différentes unités concernées.
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