Le signal doit être alimenté par la source d'énergie de secours. Il doit être distinct de toute autre alarme. Son bon fonctionnement doit être vérifié périodiquement. 1.7.

Article ANNEXE I

—

Fonctionnement de la source sonore pendant les mesures. 6.2.1. N'est pas à prendre en considération. 6.2.2. Le motocompresseur doit être porté à sa température stabilise dans les limites prévues par le fabricant.

Article Annexe

—

Historique, institutions, sources du droit de la formation professionnelle, organisation des services chargés de la formation professionnelle, répartition des compétences entre l'Etat et les régions. 2.L'apprentissage : -contrat d'apprentissage et statut

Article ANNEXE I 1

—

L'avertisseur est alimenté, selon le cas, sous une des tensions de 6,5, 13 ou 26 volts mesurées à la sortie de la source d'énergie électrique correspondant respectivement à une tension nominale de 6, 12 ou 24 volts. 1.2.1.4.

Article 229-II-1.20

—

Les installations comportant plusieurs moteurs alimentés en combustible à partir de la même source doivent être dotées d'un dispositif permettant d'isoler individuellement les tuyautages d'alimentation et de décharge du combustible de chaque moteur.

Article 240-1.02

—

Véhicule nautique à moteur (moto-jet aquatique) : embarcation de longueur de coque inférieure à 4 mètres équipée d'un moteur à combustion interne qui entraîne une turbine constituant sa principale source de propulsion, et conçue pour être manœuvrée par

Article 226-5.04

—

L'installation de matériel électrique ou autre pouvant constituer une source d'inflammation des vapeurs inflammables ne doit pas être autorisée dans ces compartiments sauf dans les cas prévus au paragraphe 10. 9.3.

LEGIARTI000043775162

—

a) Conformément aux dispositions II-B de la charte de l'expertise sanitaire, l'interprétation, l'avis, la recommandation ou le rapport produit décrit explicitement la méthode utilisée pour sélectionner l'ensemble des données utilisées, et cite les sources

Article 19

—

Le secret ne peut leur être opposé sauf concernant les informations couvertes par le secret professionnel applicable aux relations entre un avocat et son client, par le secret des sources des traitements journalistiques ou, sous réserve du deuxième alinéa

Article 21.7

—

sait que l'exposition au-dessous de la dose létale provoque une toxicité systémique pour un organe cible ou d'autres effets apparentés. 21.7.2.2 De tels effets peuvent être identifiés à partir du profil de risques du GESAMP du produit ou d'autres sources

LEGIARTI000037034527

—

Nature des activités à protéger Domaine d'application Distance minimale Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage

LEGIARTI000025548400

—

Compostage de fraction fermentescible de déchets triés à la source ou sur site, de boues de station d'épuration des eaux urbaines, de papeteries, d'industries agroalimentaires, seuls ou en mélange avec des déchets admis dans une installation relevant

Article L133-5-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code de la sécurité sociale

Dans ce cas, la retenue à la source de l'impôt sur le revenu du salarié prévue au 1° du 2 de l'article 204 A du code général des impôts est effectuée par l'intermédiaire de l'organisme mentionné à l'article L. 133-5-10 du présent code dans les conditions

Article ANNEXE I b

—

granulats à béton Identifier les différents types de granulats entrant dans la composition d'un béton S12. 2 : Les liants et les polymères Citer les différents liants et décrire les étapes principales de leur fabrication S12. 3 : Les matériaux géo-sourcés

Article Annexe Ib

—

C1.12 Rechercher et/ou compléter les informations nécessaires à la résolution d'un problème posé et mesurer la pertinence et la fiabilité de leur source. Les informations recueillies sont en adéquation avec le projet.

Article Annexe Ib

—

Identifier les différentes activités ou productions à risques Caractériser les contaminants biologiques, chimiques, particulaires Définir le terme "salle propre" Identifier les classes d'empoussièrement en référence aux normes en vigeur Identifier les sources

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

. - Introduction générale au droit : Les sources du droit : sources internationales, communautaires, nationales (étatiques et professionnelles). La preuve des droits : objet, charge, modes, admissibilité, évolution.

Article 223 a-II-2/04

—

Le générateur de mousse, ses sources d'énergie, le liquide émulseur et les organes de commande du dispositif doivent être d'un accès aisé et faciles à mettre en œuvre et doivent être groupés en des endroits aussi peu nombreux que possible et ne risquant

Article 229-II-2.03

—

Dans la mesure du possible, les tuyautages de combustible liquide doivent être placés à bonne distance des surfaces chaudes, des installations électriques et autres sources d'inflammation et doivent être munis d'écrans ou autres dispositifs de protection

Article Annexes

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 302 000 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 30 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement

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