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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mlle Maïté B
61372308cd5801467740493c
27 mai 1998
27 mai 1998
Benoît B..., demeurant ..., sous administration légale de ses parents M. et Mme Francis B..., demeurant à la même adresse, et, pris en sa qualité d'héritier de M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6031dfc380b9e1b37c98ae17
14 juin 2018
14 juin 2018
C... pour sa part concluait à la confirmation du jugement entrepris en ce qu'il disait la société Fraikin responsable de son préjudice, disait que la société Generali devait garantir la société Fraikin
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91805
18 juin 2014
18 juin 2014
Benoît X...et Mlle Agnès Y..., tous deux adhérents de l'Association Les Glénants, ont participé à un stage de voile dans le secteur de Bonifacio en Corse.
Source officiellecr
61372576cd5801467741df4e
27 mars 1995
27 mars 1995
Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de F... de MASSIAC, les observations de la société
Source officiellecr
61372576cd5801467741df4f
27 mars 1995
27 mars 1995
Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de F... de MASSIAC, les observations de la société
Source officiellecr
61372576cd5801467741df51
27 mars 1995
27 mars 1995
Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de F... de MASSIAC, les observations de la société
Source officiellecr
61372576cd5801467741df53
27 mars 1995
27 mars 1995
Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de F... de MASSIAC, les observations de la société
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69eb2c8ecdc6046d475b5596
21 avril 2026
21 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout
Source officielleQuatrième Chambre
67096a2e06866c0645d233b2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 07 Mai 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 25 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie BENOIT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63104bac4709e24f13d55429
31 août 2022
31 août 2022
2019, a'notamment : - prononcé la déchéance du droit aux intérêts de la société Creatis à compter du 10 mai 2011 ; - débouté la société Creatis de ses demandes de paiement du solde du crédit, de capitalisation
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4d
28 février 2006
28 février 2006
PASSERA Olivier BENOIT représenté par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officielleJEX
697f06b8cdc6046d477eb573
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EOS FRANCE 74 rue de la Fédération 75015 PARIS représentée par Maître Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, substitué par Maître Valentine FORRE, avocats au barreau d’AMIENS - DÉFENDERESSE -
Source officielleQuatrième Chambre
67002ff1c34eb4cc85782fb1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La société d’assurance soutient que la demanderesse ne justifie pas du prix d’achat du véhicule, de sorte que le bénéfice de la garantie souscrite doit lui être refusé.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000036411871
28 décembre 2017
28 décembre 2017
Par suite, et sans qu'il y ait lieu de renvoyer au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité qu'elle soulève, la société de l'Hôtel de la Cité est fondée à soutenir que ces
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fde741232e3b54c929fc976
28 juin 2018
28 juin 2018
, -condamné la société La Sauvegarde à payer à M.
Source officielleChambre 04
69f296f7cdc6046d47063802
15 janvier 2025
15 janvier 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f41233cdc6046d47296ad1
29 janvier 2025
29 janvier 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f4147acdc6046d47298fad
29 janvier 2025
29 janvier 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f43d2bcdc6046d472deb7e
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleRéférés
6866e3d2d33109fd079b53f1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par acte de commissaire de justice en date du 26 mars 2024, la société Hexaom, venant aux droits de la société Morel Constructions, a attrait à la cause la société DRA Atlantique, société qui s’est vue
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