Apothicairerie de l'hôtel-Dieu-le-Comte. Troyes. Maison de l'outil et de la pensée ouvrière. Marne (51). Châlons-en-Champagne. Musée municipal. Châlons-en-Champagne. Musée Garinet. Epernay.

LEGIARTI000051471596

—

02541) ; Neuilly-Saint-Front (02543) ; Neuve-Maison (02544) ; La Neuville-Bosmont (02545) ; La Neuville-Housset (02547) ; La Neuville-lès-Dorengt (02548) ; Neuville-sur-Ailette (02550) ; Neuville-sur-Margival (02551) ; Neuvillette (02552) ; Nizy-le-Comte

Article Annexe I

—

2511, 51070 Reims Cedex, téléphone : 03-26-50-62-50, Siren/Siret : 185108511 CCI de Troyes et de l'Aube, 10, place Audifferd, BP 706, 10001 Troyes Cedex, téléphone : 03-25-43-70-00, fax : 03-25-43-70-43, Siren/Siret : 181008517 00011 Franche-Comté

LEGIARTI000050672734

—

827540 6578081 827083 6575633 2021_bis_69-2 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_08 Saint-Bel BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR La Bayarde 1 823951 6524016 2020_LOT2_ZN_69_08_S1 1 La Bayarde 2 823748 6523981 2021_bis_89-1 Bourgogne-Franche-Comté

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

Il examine dans cette perspective les éléments suivants : -les réponses obtenues de la part des banques et des avocats dans le cadre des procédures d'audit ; -les procès-verbaux des réunions tenues par l'organe délibérant et de celles tenues par l'organe

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Avocats salariés. Application des dispositions relatives à l'aide juridictionnelle, aux commissions ou désignations d'office et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles.

Article R364-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

est donné par le greffier, aussitôt et par tout moyen, au chef du service de contrôle aux frontières ou au fonctionnaire désigné par lui, à l'administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna, au procureur de la République, à l'étranger et à son avocat

LEGIARTI000049821176

—

" Les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, les avocats inscrits à un barreau français, les notaires, les huissiers de justice, les commissaires-priseurs judiciaires, les administrateurs judiciaires et les mandataires-liquidateurs

Article Annexe (suite)

—

Le masseur-kinésithérapeute peut se faire assister par un avocat ou un confrère de son choix.

LEGIARTI000029309367

—

technique spécial ENPJJ Spécial 6 Comité technique territorial (CTT) Rhône-Ain Territorial 7 CTT Drôme/Ardèche Territorial 5 CTT Isère Territorial 5 CTT Auvergne Territorial 5 CTT Savoie (s) Territorial 5 CTT Loire Territorial 5 CTT Franche-Comté

LEGIARTI000043924738

—

Chalon-sur-Saône, Montceau-les-Mines et Mâcon et des antennes de Louhans et Paray-le-Monial de la direction départementale des territoires de Saône-et-Loire ; - fermeture du site des Herbiers, restructuration des sites de La Roche-sur-Yon et de Fontenay-le-Comte

Article L775-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95

Code monétaire et financier

. ; e) Au 13° de l'article L. 561-2, les avocats, les notaires, les commissaires de justice, les administrateurs judiciaires, les mandataires judiciaires et les commissaires-priseurs judiciaires s'entendent des activités homologues réglementées selon

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

Code de la construction et de l'habitation

logement est l'un des conjoints d'un couple en instance de divorce, cette situation étant attestée, par une copie de l'acte de saisine du juge aux affaires familiales dans les conditions prévues au code de procédure civile ou par un justificatif d'un avocat

Article Annexe I

—

SARL Masy Père et Fils, 02800 Nouvion-le-Comte. Masy 13 cm × 13 cm 734 Simple ressort. Masy 13 cm × 13 cm 735 Double ressort. Masy 18cm × 18 cm 736 Double ressort.

Article Annexe VII

—

52318 C Perthois 52321 B Barrois Vallée 52322 B CORSE CORSE-DU-SUD 2A Littoral corse 2A258 B Côteaux corse 2A259 B Montagne corse 2A260 D HAUTE-CORSE 2B Littoral corse 2B258 B Coteaux corse 2B259 B Montagne corse 2B260 D FRANCHE-COMTÉ

Article Annexe I (suite)

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Campagne-lès-Wardrecques 62 Pas-de-Calais Carency 62 Pas-de-Calais Carvin 62 Pas-de-Calais Cauchy-à-la-Tour 62 Pas-de-Calais Caucourt 62 Pas-de-Calais Chocques 62 Pas-de-Calais Clairmarais 62 Pas-de-Calais La Comté

Article 1

—

Avignon Antenne d'Avignon Circonscription judiciaire d'Avignon Antenne de Carpentras Circonscription judiciaire de Carpentras Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Vendée La Roche-sur-Yon Antenne de La Roche-sur-Yon-Fontenay-le-Comte

LEGIARTI000045166922

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25280246700040 SIRP CONIE THIVILLE VILLEMAURY 25280277200027 SIRP DES BORDS DE VESGRE 25280285500012 SIRP GAULT-SAINT-DENIS LE 25285587900018 SIRP LUPERCE ORROUER GERMAIN 25285591100019 SIRP BEVILLE LE COMTE

Article Annexe

—

013900 Chargé de la recette des finances de Marseille. 014000 Chargé du contrôle financier pour la région Basse-Normandie. 025000 Chargé du contrôle financier pour la région Franche-Comté

LEGIARTI000034796785

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690780069 HOPITAL DE CONDRIEU 690000047 HOPITAL DE CONDRIEU 690782248 CENTRE HOSPITALIER DE BEAUJEU 690000591 CENTRE HOSPITALIER DE BEAUJEU 740781190 HOPITAL LOCAL DUFRESNE SOMMEILLER 740000286 HOPITAL LOCAL DUFRESNE SOMMEILLER Bourgogne - Franche-Comté

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