des conclusions dans lesquelles ils ont demandé à la Cour de leur donner acte de leur opposition à ce qu'il soit passé outre aux débats en l'absence des témoins Y..., Z..., A..., B..., Manuel C..., José

José, contre l'arrêt de la cour d'assises des Yvelines, du 17 septembre 1997, qui l'a condamné, pour viols aggravés et délits connexes, à 15 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même

JOSE, - 8° Y... PEDRO, - 9° LES EPOUX ANTONIO C...

Le rapport de Mme Balsan-Jossa a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Attendu que M.X... et Cécile Y... ont contracté mariage le 9 juin 1999 ; que Cécile Y... avait eu quatre enfants d'une première union : Mme Huguette Y..., et Mmes Josette, Noëlle et Nicole A..., nées respectivement

demoiselle Marie Z... qu'il a ensuite épousée en 1906 ; qu'après le décès de cette dernière, il a vendu la même parcelle aux époux Y..., avec une origine de propriété inexacte, suivant acte reçu par Josse

José-Maria Y... José X..., demeurant ... ; M.

Claude X..., Mme Josette X... et l'EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE des Trois Communes, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du 27 septembre 1994 par lequel

ARRET DU 08 OCTOBRE 2002 ----------------------- 01/01015 ----------------------- Marie José X...

DU 03/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05817 Ordonnance (No 09/ 05314) rendue le 28 Janvier 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : PB/ IM APPELANTE Madame Josette

José X... 429,95 euros au titre d'heures supplémentaires ; ALORS QUE d'une part le conseil de prud'hommes, en donnant pour fondement juridique à une condamnation en paiement d'heures supplémentaires

que la victime transportait une charge, le bras télescopique en position relevée, au mépris des règles de sécurité élémentaires et expressément rappelées ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que José

N° RG 25/01334 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRCM N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 30/10/2025 à : - la SAS CHRISTOPHE JOSET ET ASSOCIES, - Me Jean-renaud EUDES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE

[O] [T] : 10 % ; - dit que la responsabilité délictuelle de la société EPC, de la société José Carlos, de la société A2MS, de la société MTE et de M.

Pierre JOST, Vice Procureur de la République, en ses réquisitions écrites GREFFIER : Madame Yasmina KHERCHOUCHE en présence de madame [K], Etudiante en 2ème année de droit Lors du délibéré : PRESIDENT

Rue Marcel Paul 20407 BASTIA CEDEX assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Josette

l'année concernée ", et que " la totalité de la prime sera versée à toute personne n'ayant pas d'absence supérieure à 160 heures au cours de la période de référence " ; qu'en l'espèce, Madame Marie-José

avocat au barreau de PARIS, toque : P 90 Cabinet KUHN INTIMES Monsieur Laurent Z... ... 91260 JUVISY SUR ORGE représenté par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour assisté de Me Damien JOST