COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANT : M. Thierry Y...

COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 1] ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° 24/ N° RG 23/00114 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GDPT Affaire : Jugement Au fond, origine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur l'irrecevabilité du pourvoi provoqué de la SCP Bécheret et Thierry en qualité de liquidateur de M.

général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 janvier 2019, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Z..., conseiller référendaire rapporteur, M.

Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Thierry, conseiller, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de MM. Alain et Albert A..., les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 janvier 2010) et les productions, que M.

Thierry X..., demeurant ..., 2°/ de M. Patrick Y..., demeurant ..., 3°/ de M. Marcellin Z..., demeurant ..., 4°/ de Mme J... Capelle, demeurant ..., 5°/ de M.

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de Monsieur Thierry Y... ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour INTIME : Monsieur Thierry

COUR D'APPEL DE [Localité 16] Chambre commerciale 3-2 Minute n° N° RG 24/04583 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WU2L AFFAIRE : S.A. BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE C/ LE PROCUREUR GENERAL, S.A.S.

Thierry E en 1997, à M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° J 14-28. 860 et X 15-10. 591 ; Sur les deux moyens réunis : Vu l'article 1315 du code civil, ensemble

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Abdelkader, contre l'arrêt de la cour d'assises du Tarn, en date du 5 février 1990, qui l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle pour viols aggravés et à la déchéance de l'autorité parentale.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre section A n° 7, en date du 5 décembre 1991 qui, pour contraventions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, les a condamnés

COUR D'APPEL D'[Localité 2] POLE SOCIAL Antenne des Milles [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 4-6 N° RG 21/07804 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQST Ordonnance n° 2023/M133 ORDONNANCE DE RADIATION

FRERES PEREIRA C/ [M] [Y] not le à Me Thierry EGEA REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

FRERES PEREIRA C/ [C] [T] not le à Me Thierry EGEA REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

FRERES PEREIRA C/ [X] [S] not le à Me Thierry EGEA REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS