personne non dénommée du chef d'abus de confiance, a confirmé partiellement l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du code de procédure pénale ;

575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à poursuivre l'information et a confirmé l'ordonnance de non-lieu

575 du Code de procédure pénale, d des articles 147 et 150 du Code pénal, des articles 485, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a confirmé une ordonnance de non-lieu rendue

455 du code de procédure civile. » Réponse de la Cour 5.

6 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 85, 86, 575, alinéa 2, 1 , 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé

; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 434-13 et 321-1 à 321-5 et 321-9 à 321-11 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, 6 et 13 de la Convention européenne

575, alinéa 2, 2 , et 6 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 85, 575, alinéa 2, 2 , et 593 du Code de procédure

150 du Code pénal, L. 435-2 du Code du travail, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux articulations essentielles du mémoire, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale

b Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance déclarant n'y avoir lieu à suivre contre quiconque

575-6 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Abderrhamane Z... des chefs d'abus de confiance,

de pourvoi, faite auprès de l'accueil de la Cour de cassation, ne répond pas aux conditions exigées par les articles 576 et 577 du code de procédure pénale ; Que, dès lors, le pourvoi n'est pas recevable

Si des poursuites sont engagées pour l’une des infractions visées aux articles 570, 571, 572 et 582, limitées aux faits pouvant être poursuivis d’office ou à ceux aggravés, pour l’une des infractions visées

de se pourvoir seuls en cassation en application de l'article 575, alinéa 2-50, du Code de procédure pénale ; "alors que, d'autre part, en l'état des constatations de l'arrêt d'où il résulte que le

du Code pénal, 575-6° et d 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu au profit d'André X... sur la plainte

chefs d'abus de biens sociaux, faux et usage et escroquerie, a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire

313-1 du Code pénal, 575-6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, et de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu

leur constitution de partie civile contre personne non dénommée du chef de harcèlement moral ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu l'article 575 alinéa 2, 2 , du Code de procédure

l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la

314-1 du Code pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de

575 alinéa 2-6 et 593 du Code de procédure pénale, 222-9 et 222-10 du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale ; "il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé l'ordonnance de non-lieu