membres nommés conjointement par ces ministres, dont quatre membres du collège A1 et quatre membres du collège A2 du conseil scientifique de l'I.N.S.E.R.M., choisis après avis de cette instance. 3° Le collège électoral B1 comprend : a) Les chargés et attachés

Article 223 a-III/01

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Le temps de récupération inclut le temps nécessaire pour préparer l'opération de récupération à bord du canot de secours, comme par exemple passer et attacher une bosse, relier le canot de secours au dispositif de mise à l'eau, ainsi que le temps nécessaire

Article Annexe I

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publique de l'Etat Recrutement et candidature des doctorants contractuels Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche Recrutement et candidature des attachés

Article Annexe 411-6.A.9 bis

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délivrance du certificat relatif au châssis, l'organisme doit vérifier que le châssis porteur est agréé selon l'ADR, que la distance des verrous tournants entre eux est conforme à la norme NF H90201 et que le châssis est muni des dispositifs de fixation (attaches

Article 1

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III Attaché commercial. 312p 5 ans CCI du Valenciennois. III Administrateur d'entreprise culturelle. 314, 323 5 ans Nouvelle agence culturelle régionale Rhône-Alpes (NACRE). III Infographiste. 322t 2 ans Supcrea Grenoble.

Article L1231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 04

Code des transports

Le transfert des services de mobilité entraîne de plein droit l'application à l'ensemble des biens, équipements et services publics nécessaires à leur exercice, ainsi qu'à l'ensemble des droits et obligations qui leur sont attachés à la date du transfert

Article Annexe 4 (suite)

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EQ : Equipements des véhicules EQ1 Dans un autocar neuf, le conducteur doit-il obligatoirement attacher sa ceinture de sécurité ?

Article Annexe 4

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EQ : Equipements des véhicules EQ1 Dans un autocar neuf, le conducteur doit-il obligatoirement attacher sa ceinture de sécurité ?

Article 1

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publics 230p 5 ans CESI III Coordinateur et gestionnaire des chantiers du bâtiment 233p 5 ans Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB) Agen III Manager de rayon 312p 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Attaché

Article Annexe I

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des opérations Sous-directeur adjoint Chef du département du contrôle interne et du pilotage Chef de la division de la coopération bilatérale-Chef de la division Union Européenne-Chef de la division des projets et des financements européens Attaché

LEGIARTI000047697559

—

Ils sont avisés par tout moyen des conditions dans lesquelles ils pourront exercer l'ensemble des droits attachés à leur qualité. Les décisions sont alors régulièrement prises.

Article Annexe II

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substance(s) interdite(s) posologie voie d'administration fréquence d'administration 1 2 3 Durée prévue de ce traitement médical : Demande(s) antérieure(s)/en cours : oui non Si oui : Date : Organisation antidopage : Résultat (attacher

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

La capacité du candidat à mesurer ses obligations au regard du secret professionnel attaché à ses fonctions. La maîtrise de la langue française orale et l'aptitude à la communication et au dialogue Il convient de prendre en compte : 1.

Article 157

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

Code général des impôts

Le produit attaché à chaque retrait, y compris le retrait mentionné au b, est déterminé par différence entre, d'une part, le montant du retrait et, d'autre part, les sommes ou primes versées qui n'ont pas déjà fait l'objet d'un retrait, retenues au prorata

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

dépenses liées à l'exploitation de la manifestation : 1° Les dépenses d'acquisition du droit de représentation ou d'exploitation du spectacle ainsi que les dépenses de déplacement, d'hébergement et de restauration des artistes et techniciens qui y sont attachées

Article L214-169

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15

Code monétaire et financier

soit besoin d'autre formalité, et ce quelle que soit la loi applicable aux créances et la loi du pays de résidence des débiteurs ; 3° La remise du bordereau entraîne de plein droit le transfert des sûretés, des garanties et des autres accessoires attachés

Article 1

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III Technico-commercial en fruits et légumes. 211 w 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes.

LEGIARTI000027909574

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5.4 Signal sonore et lumineux I-2° P/E/F E/F 5.5 Eléments constitutifs (dont vitrage) II-3° P/E E 6 Organes de suspension 6.1 Caractéristiques R R 6.2 Etat général E E 6.3 Attaches

Article 221-III/03

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Article Annexe 5

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entraînant une modification du code prime, lorsque ce changement s'effectue pour les besoins du service ou pour inaptitude physique consécutive à un accident du travail ou une maladie professionnelle. (2) Ces dispositions sont également applicables aux attachés

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