CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 870 résultats pour « coupures de courant »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

À cet égard, si la vie courante peut servir à l'apprentissage dans une réalité quotidienne, elle ne saurait constituer l'unique point de référence.

Article Annexe II-c

—

Les sujets portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec la physique, la chimie, un secteur professionnel ou la vie courante.

LEGIARTI000026833773

—

Dans tout cahier des charges, un tableau comparatif entre le produit certifié et le produit courant de même nature est présenté.

Article Annexe

—

Fabrication d'emballages en matières plastiques. 22.23Z-Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction. 22.29A-Z Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques. 22.29B-Z Fabrication de produits de consommation courante

Article Annexe I

—

continu - principe de l'électro-aimant 2 -2 Courant alternatif: - l'étude théorique est limitée. 2 -3 Moteurs électriques - on décrit le principe des différents types de moteurs ( y compris le moteur pas à pas ) et leurs branchements

Article ANNEXE III c

—

EP2-UP2 : Réalisation d'un ouvrage courant (coefficient 9 dont 1 pour PSE) Objectif et contenu de l'épreuve -préparer et vérifier les matériels et les outillages ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format

Article ANNEXE III c

—

EP2-UP2 : Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant (coefficient 9 dont 1 pour PSE) Objectif et contenu de l'épreuve -préparer et vérifier les matériaux et composants pour son intervention ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir

Article ANNEXE III c

—

EP2-UP2 : Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant (coefficient 9 dont 1 pour PSE) Objectif et contenu de l'épreuve -établir les éléments de la commande liée à son intervention ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs

Article 228-5.15

—

Le courant doit être amené par des câbles distincts, exclusivement réservés à cet usage et raccordés à un commutateur situé dans le poste de sécurité où se trouve le système de détection de l'incendie.

Article Annexe

—

technologie des systèmes électriques basse tension, réglementation, normalisation, schémas ; - principes d'élaboration et de mise en oeuvre des équipements relatifs aux systèmes électriques d'éclairage et de force motrice : -sécurité dans l'emploi des courants

Article 40

—

Ces ressources sont prises en considération pour fixer le montant du complément à servir durant la période du 1er mai de l'année courante au 30 avril de l'année suivante, compte tenu de l'évolution, durant cette période, des montants respectifs de la

Article Annexe, art. 22

—

salaire ou traitement intégral, allocations et avantages de toute nature compris, à l'exclusion des indemnités de fonction et cela à concurrence d'une durée maximale : a) De 365 jours sur une période de quinze mois pour les maladies ou blessures courantes

LEGIARTI000033978268

—

Sur la couverture, les travaux de zinguerie concernent tous les abergements de mur, cheminée, châssis et pénétrations diverses, le façonnage et l'installation d'habillage en zinc (rives, main courante, noues …).

Article Annexe

—

Article 15 Les charges de fonctionnement concernent principalement le fonctionnement administratif et pédagogique du CFA, l'entretien courant, le transport et l'hébergement des apprentis, les frais de déplacement et de séjour des représentants des salariés

LEGIARTI000028139269

—

. ― Exercice pratique IV : Epreuve de tir à l'arme à canon rayé sur sanglier courant pour un tireur posté en battue notée sur 6 points, dont 1 point de comportement général (*) : Le candidat est placé dans la situation d'un chasseur posté en battue et

Article Annexe 2

—

Cependant, il est important de noter que l'article de code 1, dans sa présente version adaptée à l'euro et à l'an 2000, ne sera pas modifié et permettra toujours les traitements courants des applications.

LEGIARTI000025125271

—

certaines fonctions spécifiques. (2) Maîtrise : connaissances approfondies, capacité à traiter de façon autonome les situations complexes ou inhabituelles. (3) Pratique : connaissances générales, capacité à traiter de façon autonome les situations courantes

Article R243-59-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 43 > 71

Code de la sécurité sociale

Lorsque la personne contrôlée a fait connaître dans le délai imparti sa décision de procéder au calcul des sommes dont elle est redevable, l'engagement de la procédure de recouvrement ne peut intervenir qu'à l'issue d'un délai de trente jours courant

Article 123 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 15

Code général des impôts

qu'elle détient directement ou indirectement lorsque l'actif ou les biens de la personne morale, de l'organisme, de la fiducie ou de l'institution comparable sont principalement constitués de valeurs mobilières, de créances, de dépôts ou de comptes courants

Article 515-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 71 > 50

Code civil

connaissance de l'adresse de cette personne, celle-ci lui est communiquée, sans qu'il puisse la révéler à son mandant ; 6° bis Autoriser la partie demanderesse à dissimuler son domicile ou sa résidence et à élire domicile pour les besoins de la vie courante

Page 76 · 1 870 résultats

← PrécédentSuivant →