Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 870 résultats pour « coupures de courant »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 870 résultats pour « coupures de courant »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
À cet égard, si la vie courante peut servir à l'apprentissage dans une réalité quotidienne, elle ne saurait constituer l'unique point de référence.
Article Annexe II-c
Les sujets portent principalement sur les domaines mathématiques les plus utiles pour résoudre un problème en liaison avec la physique, la chimie, un secteur professionnel ou la vie courante.
LEGIARTI000026833773
Dans tout cahier des charges, un tableau comparatif entre le produit certifié et le produit courant de même nature est présenté.
Article Annexe
Fabrication d'emballages en matières plastiques. 22.23Z-Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction. 22.29A-Z Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques. 22.29B-Z Fabrication de produits de consommation courante
Article Annexe I
continu - principe de l'électro-aimant 2 -2 Courant alternatif: - l'étude théorique est limitée. 2 -3 Moteurs électriques - on décrit le principe des différents types de moteurs ( y compris le moteur pas à pas ) et leurs branchements
Article ANNEXE III c
EP2-UP2 : Réalisation d'un ouvrage courant (coefficient 9 dont 1 pour PSE) Objectif et contenu de l'épreuve -préparer et vérifier les matériels et les outillages ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format
Article ANNEXE III c
EP2-UP2 : Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant (coefficient 9 dont 1 pour PSE) Objectif et contenu de l'épreuve -préparer et vérifier les matériaux et composants pour son intervention ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir
Article ANNEXE III c
EP2-UP2 : Réalisation et contrôle d'un ouvrage courant (coefficient 9 dont 1 pour PSE) Objectif et contenu de l'épreuve -établir les éléments de la commande liée à son intervention ; Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs
Article 228-5.15
Le courant doit être amené par des câbles distincts, exclusivement réservés à cet usage et raccordés à un commutateur situé dans le poste de sécurité où se trouve le système de détection de l'incendie.
Article Annexe
technologie des systèmes électriques basse tension, réglementation, normalisation, schémas ; - principes d'élaboration et de mise en oeuvre des équipements relatifs aux systèmes électriques d'éclairage et de force motrice : -sécurité dans l'emploi des courants
Article 40
Ces ressources sont prises en considération pour fixer le montant du complément à servir durant la période du 1er mai de l'année courante au 30 avril de l'année suivante, compte tenu de l'évolution, durant cette période, des montants respectifs de la
Article Annexe, art. 22
salaire ou traitement intégral, allocations et avantages de toute nature compris, à l'exclusion des indemnités de fonction et cela à concurrence d'une durée maximale : a) De 365 jours sur une période de quinze mois pour les maladies ou blessures courantes
LEGIARTI000033978268
Sur la couverture, les travaux de zinguerie concernent tous les abergements de mur, cheminée, châssis et pénétrations diverses, le façonnage et l'installation d'habillage en zinc (rives, main courante, noues …).
Article Annexe
Article 15 Les charges de fonctionnement concernent principalement le fonctionnement administratif et pédagogique du CFA, l'entretien courant, le transport et l'hébergement des apprentis, les frais de déplacement et de séjour des représentants des salariés
LEGIARTI000028139269
. ― Exercice pratique IV : Epreuve de tir à l'arme à canon rayé sur sanglier courant pour un tireur posté en battue notée sur 6 points, dont 1 point de comportement général (*) : Le candidat est placé dans la situation d'un chasseur posté en battue et
Article Annexe 2
Cependant, il est important de noter que l'article de code 1, dans sa présente version adaptée à l'euro et à l'an 2000, ne sera pas modifié et permettra toujours les traitements courants des applications.
LEGIARTI000025125271
certaines fonctions spécifiques. (2) Maîtrise : connaissances approfondies, capacité à traiter de façon autonome les situations complexes ou inhabituelles. (3) Pratique : connaissances générales, capacité à traiter de façon autonome les situations courantes
Article R243-59-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 43 > 71
Lorsque la personne contrôlée a fait connaître dans le délai imparti sa décision de procéder au calcul des sommes dont elle est redevable, l'engagement de la procédure de recouvrement ne peut intervenir qu'à l'issue d'un délai de trente jours courant
Article 123 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 15
qu'elle détient directement ou indirectement lorsque l'actif ou les biens de la personne morale, de l'organisme, de la fiducie ou de l'institution comparable sont principalement constitués de valeurs mobilières, de créances, de dépôts ou de comptes courants
Article 515-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 71 > 50
connaissance de l'adresse de cette personne, celle-ci lui est communiquée, sans qu'il puisse la révéler à son mandant ; 6° bis Autoriser la partie demanderesse à dissimuler son domicile ou sa résidence et à élire domicile pour les besoins de la vie courante
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