Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 801 résultats pour « horaires individualisés »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 801 résultats pour « horaires individualisés »
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EXTRAIT
Article Annexe 6
La programmation peut accorder un horaire d’enseignement variable aux différentes questions. En option, la formation privilégiera un approfondissement de l’apprentissage des concepts et des démarches de la géographie.
Article 16
ou de territoire agréée ; -sans qualification (infra niveau 3, soit niveau inférieur au CAP/ BEP) et sortis du système scolaire depuis au moins 6 mois ; Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion, au minimum à hauteur des objectifs horaires
Article ANNEXE
Organisation du travail Nombre d'agents occupant des horaires alternants (travail posté). III.
Article 211-3.02
service régulier ” : une série de traversées effectuées par un navire roulier à passagers de manière à assurer une liaison entre deux mêmes ports ou davantage, ou une série de voyages à destination et en provenance du même port sans escale : i) Selon un horaire
Article 1
le Groupe des écoles nationales d'économie et statistique, à l'ANIFOM, à la Commission de régulation de l'électricité, à l'Autorité de régulation des télécommunications et à l'Autorité de la concurrence sont éligibles au dispositif des indemnités horaires
Article Annexe
En fonction de la période, de l'activité et des impératifs de livraison, il travaille le week end ou en horaires variables. Dans les chantiers de construction de série, il a parfois un travail "posté".
Article Annexe 2
structurantes" du discours musical et "vocabulaire approprié" dont la connaissance pratique permet de construire ou décrire un discours, la liste ci-dessous donne un aperçu des termes spécifiques que l'élève, au terme de sa scolarité en classe à horaires
Article Annexe
Les horaires sont normalement réguliers mais certains travaux peuvent entraîner des aménagements liés aux contraintes des équipements et matières transportées (ex. : camion frigorifique).
Article 3
-Les obligations d'exploitation Les obligations liées à l'établissement : ― les horaires d'ouverture et de fermeture ; Les obligations en matière de prévention et de protection de la santé publique et aspects pratiques : ― la prévention et la lutte
Article 34
Il détermine la nature des jeux de cercle ou de contrepartie autorisés, leur fonctionnement, les mesures de surveillance et de contrôle par les agents de l'autorité administrative, les conditions d'admission dans les salles de jeux et leurs horaires d'ouverture
Article Annexe 2
Dépenses de personnel (base : durée légale annuelle du temps de travail applicable) NOMS DES PERSONNELS COÛT HORAIRE NOMBRE D'HEURES TOTAL (*) Chercheurs et techniciens de recherche directement et exclusivement affectés à ces opérations
Article Annexe
Il (elle) exerce son métier en atelier ; les horaires de travail sont souvent de type 3 × 8, rarement en journée.
Article Annexe
Il s'exerce en horaires décalés, en fin de semaine. L'employé (e) commercial (e) en magasin peut être amené (e) à travailler certains jours fériés et dimanches. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.
Article Annexe
Les horaires de travail sont irréguliers, importants et adaptés aux variations de charge de travail liée aux demandes des clients et aux besoins des chantiers.
Article Annexe
Ses horaires de travail peuvent varier en fonction de l'imminence de la fin d'un chantier ou de l'urgence d'un dépannage. Dans cette dernière activité, des astreintes de nuit ou de week-end sont à assurer régulièrement.
Article Annexe
Les horaires sont réguliers mais le rythme de travail peut être conditionné par des impératifs techniques et le respect des délais. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.
Article ANNEXE IV
Sur le cahier DGCCRF du centre de réception, enregistrement du début et de la fin de la panne (horaires et numéros de centre), numéro de sonde ; nature de la panne, intervention ; personnes averties. Personnes averties de la panne.
Article 6
Pour les opérations relatives à la fiche d'opération standardisée BAR-TH-173 “Système de régulation par programmation horaire pièce par pièce”, les contrôles par contact et les contrôles sur le lieu de l'opération sont réalisés, au plus tôt, 15 jours
LEGIARTI000028222456
Les horaires de travail sont irréguliers et soumis aux contraintes des organisations logistiques des prestations. Il (elle) est amené (e) à effectuer de nombreux déplacements sur des courtes et longues distances et sur des durées variables.
Article Annexe
Ses horaires sont flexibles du lundi au samedi en fonction de l'activité du rayon ou de l'espace de vente et il (elle) peut travailler certains jours fériés et dimanches. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.
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