L'évolution technologique attendue concernant la conception et la gestion des réseaux ; 3° La nécessité de garantir une neutralité technologique permettant aux parties de concevoir et de gérer leurs propres réseaux ; 4° Le degré de faisabilité de la fourniture

Article 210.6

—

a) Une interruption dans le pont supérieur qui s'étend sur toute la largeur du navire et mesure plus d'un mètre de long est considérée comme un décrochement (cf. annexe 210. A. 1, figure 1).

Article Annexe Ia

—

Adaptation aux modes de consommation Auto-évaluation Conditions d'exercice Moyens et ressources (informatisés ou non) : Matières premières Fournitures (produits d'entretien, emballages), matériels de nettoyage et désinfection, équipements

Article Annexe Ia

—

CONDITIONS D'EXERCICE : Moyens et ressources disponibles : • documents nécessaires à la préparation du produit (le plan de travail ou la procédure de patronnage, la fiche de critères de qualité ...), • matières d'œuvre, fournitures, • fiches d'états des

Article 325-14

—

Il tient également compte des coûts et frais associés à la fourniture d’autres services par des tiers lorsqu’il a adressé le client à ces tiers.

Article 49

—

directive (UE) 2018/1808 du Parlement européen et du Conseil du 14 novembre 2018 modifiant la directive 2010/13/ UE visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la fourniture

Article 17

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limite des frais réellement exposés et sous réserve de la participation légale : 1° En ce qui concerne les médicaments magistraux sur la base du tarif légalement applicable ; 2° En ce qui concerne les frais d'analyses, examens de laboratoire et fournitures

Article 7

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. - Anime la promotion, la production et la fourniture des normes pour les opérations d'armement.

Article Annexe art. 14, art. 14 bis, art. 14 ter, art. 15, art. 16,

—

Article 14 ter Lorsque l'opération immobilière sera au stade de la passation des marchés de travaux ou de fournitures, le conseil d'administration choisira parmi ses membres les membres du bureau d'adjudication (ou de la commission chargée d'examiner

Article 3

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des établissements en France pour les intermédiaires exerçant en régime de libre établissement ; 9° Pour les personnes mentionnées au I de l'article R. 519-4 du même code, l'indication de la ou des opérations de banque réalisées ainsi que de la fourniture

Article L33-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 52

Code des postes et des communications électroniques

-La fourniture d'informations trompeuses, erronées ou incomplètes, en connaissance de cause ou du fait d'une négligence grave par la personne concernée, dans le cadre des procédures prévues aux II et III, est constitutive d'un manquement pouvant être

Article D541-330

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 04 > 50

Code de l'environnement

remplit, vend ou importe, quelle que soit la technique de vente utilisée, y compris par le biais de contrats à distance, des produits en plastique à usage unique ou des produits en plastique à usage unique remplis ; 4° “ Mise à disposition ” : la fourniture

Article L533-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

Lorsque la fourniture du service d'investissement mentionné au 5 de l'article L. 321-1 conduit à recommander une offre groupée au sens de l'article L. 533-12-1, les prestataires autres que les sociétés de gestion de portefeuille veillent à ce que l'offre

Article R1333-161

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 28

Code de la santé publique

-Une source radioactive scellée est considérée comme périmée dix ans au plus tard après la date du premier enregistrement apposé sur le formulaire de fourniture ou, à défaut, après la date de sa première mise sur le marché, sauf prolongation accordée

Article ANNEXE I a

—

transmettre des documents X PRÉPARATION T5 : Organiser son intervention en adoptant une attitude écoresponsable X T6 : Préparer et vérifier les matériels, l'outillage et les moyens de prévention X T7 : Préparer et vérifier les matériaux et les fournitures

Article 2

—

. - Les dépenses d'acquisition ou de pose d'équipements, de matériaux ou d'appareils mentionnés à l'annexe 1 du présent décret ouvrent droit à la prime à la condition qu'elles soient facturées : a) Soit par l'entreprise qui procède à la fourniture et

Article ANNEXE III

—

Quatrième épreuve : natation Cette épreuve consiste à parcourir 100 m sans interruption, en nage libre, puis à entreprendre aussitôt après une apnée en immersion complète sur 10 m. 4.2. Règlement La natation et l'apnée doivent se faire en continu.

Article 223 a-II-2/22-1

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autres moyens de se retenir doivent être installés dans toutes les coursives sur toute la longueur des échappées, de sorte que l'itinéraire conduisant aux postes de rassemblement et aux postes d'embarquement soit autant que possible, pourvu sans interruption

Article Annexe

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La multiplicité des tâches et des intervenants entraîne des interruptions fréquentes de l'activité en cours et nécessite une appréciation et une gestion des urgences et priorités.

Article Annexe Ia

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Ressources Moyens - Notices techniques. - Liste des matériels, des outillages et des fournitures. - Bons de sortie du magasin. - Matériels, outillages et fournitures. - Équipements de protection individuels.

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