En revanche, ces savoirs ne peuvent être source de changement et de transformations que s'ils entrent dans un dialogue avec d'autres types de savoirs et de responsabilités qui ont également leur légitimité.

Article 244 quater U

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 22

Code général des impôts

ou de remplacement de systèmes de chauffage, le cas échéant associés à des systèmes de ventilation économiques et performants, ou de production d'eau chaude sanitaire performants ; e) Travaux d'installation d'équipements de chauffage utilisant une source

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Les principes et les normes comptables, leurs sources et organismes émetteurs. Le plan comptable général. Les normes comptables internationales. Les comptes consolidés. L'évaluation des entreprises. Les fusions.

Article Annexe I

—

Odeurs Le débit d'odeur des gaz émis à l'atmosphère par l'ensemble des sources odorantes canalisées, canalisables et diffuses, ne doit pas dépasser les valeurs suivantes : HAUTEUR D'ÉMISSION (en m) DÉBIT D'ODEUR (en m³/h) 0 1 000 × 10

Article Annexe I

—

- Analyser un contrat de travail et justifier les clauses de ce contrat au regard des besoins de l'entreprise et des salariés - Les différentes sources du droit du travail Quel est l'impact des mutations du travail sur l'emploi et les conditions de

Article ANNEXE I

—

éco-organismes agréés sur la filière de gestion des batteries portables et/ ou des batteries destinées aux moyens de transport légers (batteries MTL) un appel à projets sur les techniques de repérage précoce des batteries et déchets de batteries pouvant être source

Article Annexe II

—

Le stockage, l'épandage des déjections animales et des eaux de nettoyage ne doivent pas constituer une source de contamination de l'établissement.

Article 226-3.20

—

Aux endroits où il existe des sources d'inflammation, les dispositifs prévus doivent au moins satisfaire aux dispositions des paragraphes 2 et 8 ainsi qu'à celles des paragraphes 3 et 4 qui ont trait à leur solidité et à leur construction.

LEGIARTI000042293117

—

Article L. 1231-1, cinquième alinéa Reconnaissance et autorisation d'une eau minérale naturelle pour l'exploitation de la source, le conditionnement de l'eau, l'utilisation à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal et la distribution en

Article Annexe B

—

La masse salariale du secteur privé, principale source de financement des régimes, augmenterait de 1,6 % sur l'année en cours.

Article Annexe

—

Impôts retenus à la source. DGFIP, ACOSS (URSSAF). 2. Bases brutes de sécurité sociale CNFPT, CNAMTS (CRAM, CPAM, CGSS), CNRACL, ACOSS (URSSAF), INSEE, l'opérateur France Travail, CNBF, CNAVTS (CRAM, CRAV, CGSS), CPR SNCF.

Article Annexe II

—

Nature des activités à protéger Distance minimale Domaine d'application Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés ; – produits visco-élastiques utilisés en ophtalmologie pour la pose d'implants cristalliniens issus de dérivés de tissus d'origine animale non viables ou en comportant ; – sources

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Code général des impôts

Les revenus de l'exploitation des propriétés agricoles ou forestières ; c. les revenus de capitaux mobiliers dont ils disposent, lorsque ces revenus n'entrent pas dans le champ d'application de la retenue à la source visée à l'article 119 bis ; ces revenus

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code de l'environnement

prises d'eau, barrages, travaux ou ouvrages de rejet, notamment dans les zones de sauvegarde de la ressource, déclarées d'utilité publique pour l'approvisionnement actuel ou futur en eau potable ; 3° Fixer les dispositions particulières applicables aux sources

Article L141-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 40

Code de l'énergie

inconvénients qui résulteraient de l'implantation d'installations de production d'énergies mentionnées au présent I pour les intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 511-1 du code de l'environnement ; 4° Elles sont définies, pour chaque catégorie de sources

Article Annexe I (suite)

—

S 2.1.2.5 - Les sources d'informations routières 2 Les informations routières. La connaissance des différents organismes et sources d'informations routières.

Article Annexe V

—

Pour tous les candidats, le dossier doit comporter : l'identification de la source thématique, le cahier des charges, des références esthétiques, des recherches graphiques, des dessins d'ensemble et de définition, des choix techniques en adéquation avec

Article Annexe V

—

L'approche stylistique, les critères techniques et esthétiques retenus ayant trait aux objets devront permettre de mettre en exergue leur destination, les sources d'inspiration et les contraintes techniques de réalisation.

LEGIARTI000036353990

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 200 000 000 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 100 000 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement

Page 76 · 1 786 résultats

← Précédent Suivant →