Michel A..., David Vindeurstin, Paul Pister, Paul A..., André Uhlmann, André Désiré Uhlmann, Michel Criado, George A..., Victor Gagovich, Kévin A... et Rudy A....

Madame Nicole X..., leur fille, était également locataire de la SCI DOMAINE IDF-MAIL d'un appartement situé 9, Place André Malraux à VILLENEUVE LA GARENNE.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Gaubert, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Jean-Marie K..., Mme Agnès H..., Mme Andrée X..., M. Alain D..., M. Jean-Luc L..., M. Paul C..., Mme Evelyne P..., M. Philippe Y..., M. André G..., M. Michel R..., M. Joseph E..., M. Henryk N..., M.

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 360 ET L'ARTICLE 5 DE LA LOI DU 24 JUILLET 1966 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PIERRE X..., MME A..., EPOUSE X..., ANDREE X...,

Elle soutient que les moyens soulevés par l’association ANDRE ne sont pas fondés.

André X... a attiré l'attention de l'employeur notamment sur le fait que sa "proposition très succincte" ne permettait pas à M.

unique de cassation pris d'une insuffisance de motifs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un d accident de la circulation s'est produit entre un véhicule conduit par JeanMarc Escalier et celui

C/ André Y...

CREDIT LOGEMENT AGF TRESORERIE DU MALZIEU GROUPAMA COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRET DU 27 MARS 2008 APPELANT : Monsieur André X...

André A..., a légalement justifié sa décision de ce chef en déduisant de ses constatations, sans être tenue de procéder à des recherches que celles-ci rendaient inopérantes, que seules avaient été louées

M N, expert, aux fins de mener une expertise visant à déterminer l'origine des inondations qui ont affecté sa propriété, située 3 allée André Gide sur la commune de Lanton (33138), à plusieurs reprises

André Y..., demeurant à La Boisselière, Le Pallet (44330) ; M.

POUR L'EXPLOITATION A BORDEAUX SOUS LA RAISON DE COMMERCE ANDRE X...

A et de Me Cossa, avocat du centre hospitalier intercommunal André Grégoire, - les conclusions de M.

de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 27 Juin 2006, enregistrée sous le no 05.080 assuré : André

André Z..., demeurant ...

André X..., propriétaire d'une maison sur un fond contigu à celui de Mme Marie Y... A... épouse B..., a assigné cette dernière ainsi que M.