attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur les plaintes avec constitution de partie civile de la SCI LA COBARDIERE ; "aux motifs qu'il résulte des pièces versées à la procédure d'instruction par Bernard

Bernard Y..., et a reçu lesdites parties civiles en leurs constitutions ; "aux motifs qu'il résulte des éléments de la cause et notamment de la déposition de Claudine A..., veuve Magner, (lire : Z..

l'article L. 212-1 du Code de l'organisation judiciaire ; "en ce que l'arrêt attaqué a été rendu par une chambre composée de " président : Jean-François Gravie-Plande, conseiller ; conseillers : Bernard

du demandeur dans l'attente de l'audiencement de son affaire par la cour d'assises d'appel ; "aux motifs qu'il est reproché à Victorien X... d'avoir le 15 février 2002 à Treignat donné la mort à Bernard

par l'arrêt de la présente Cour du 13 novembre 1998 devront être confirmées ; qu'il y sera ajouté aujourd'hui une somme de 3 000 francs que Mohamed X... devra payer à chacun de Caroline A... et de Bernard

F. au centre hospitalier de Saint-Etienne, le second décidant le transfert de l'intéressée au centre hospitalier du Vinatier à Lyon ; - rejette la demande présentée par Mlle M.C.

, Vu la décision du 15 décembre 2023 prise par le directeur du centre hospitalier du Vinatier de transformation en hospitalisation complète de la mesure de soins psychiatriques à la demande d'un tiers

P... qui leur avait expliqué que ses fournisseurs répondaient au surnom de "Bébert" ou "Bert" et du "petit gros" ; qu'une fois Albert Z... identifié comme étant le nommé Bert avec lequel Bernard P...

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2024, la SMABTP, agissant en qualité d’assureur des sociétés Urbaser Environnement, Bernardet Construction, Duhalde Travaux publics, Bernard Etchart, Etablissements

#Amedeo Bellardi-Ricci and Others v European Commission.#Case C-178/80.

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ433 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ44 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ58 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ124 Prononcée en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

[T] un exemplaire de son contrat ainsi qu'un relevé de situation du capital investi ; que les actifs du fonds Groupement financier étant intégralement investis auprès de la société Bernard Madoff Investment

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 5 février 1993, qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires à six mois d'emprisonnement avec sursis et à dix mille

Michel Y..., demeurant ... (4ème), 4 ) de la société Bateg construction, venant aux droits de la société Bateg, venant elle-même aux droits de la société Campenon Bernard, dont le siège est ...

la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 12 octobre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Nicolas X... du chef, notamment, de vol aggravé, et contre Christian Y..., Eric Z..., Guy A..., Bernard

Bernard X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique