B... est célibataire et sans enfant et qu’il a vécu la majeure de sa vie au Brésil. Il ne justifie d’attaches personnelles et familiales fortes sur le territoire français.

EVEILLE, demeurant au Breuil, Vouharte (16330) et tendant à ce que le tribunal annule pour excès de pouvoir la décision en date du 20 janvier 1997 du chef de service des haras, des courses et de l'équitation

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2025, la SAS Duferco France, représentée par Me Breuil, demande au tribunal de prononcer la réduction de la cotisation de contribution

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2025, la SAS Duferco France, représentée par Me Breuil, demande au tribunal de prononcer la réduction de la cotisation de contribution

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'en l'absence de titre de séjour, elle ne peut s'inscrire à l'université, qu'elle ne peut se rendre dans son pays d'origine, le Brésil

B... réside à Breuil-Bois-Robert, dans le département des Yvelines. Dès lors, il y a lieu de transmettre le dossier de la requête au tribunal administratif de Versailles.

à RIO DE JANEIRO (BREZILE) demeurant [...]                         Représenté par Me Nicolas LEDERMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1346 Monsieur E...

G..., demeurant à Rio de Janeiro (Brésil), rua Doutor Julio J... 373 Santa Peresa, résident temporaire ..., Fontvielle, en cassation d'une ordonnance rendue le 4 décembre 1989 par le président du tribunal

Edith, demeurant Le Breuil à Saint-Amand Montrond (Cher), défenderesse à la cassation.

à Adainville (Yvelines), 2°/ de Madame Monique C..., épouse B..., fille de Robert C..., décédé, demeurant à Adainville (Yvelines), 3°/ de Madame C..., épouse A..., demeurant à Grandchamp, Le Breuil

Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 25 janvier 1985 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section activités diverses), au profit de Mademoiselle Pascale Y..., domiciliée rue de Cussec au Breuil

au recouvrement de ces droits ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Norsolor, aux droits de laquelle se trouve la société Elf Atochem aujourd'hui dénommée Atofina, a fait importer du Brésil

- Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu que par acte passé à Paris le 21 mai 1986 avec la Banque arabe et internationale d'investissement, les époux Y..., domiciliés au Brésil

d'originalité du modèle litigieux, les juges du second degré ont estimé que ce caractère résultait de la réunion de deux éléments constituant une création originale (les coutures en forme de V et les bretelles

Edgard X..., demeurant ... à Trosly-Breuil (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de la société Sabla, société en nom collectif

Vivian X..., demeurant 90, Boucle du Breuil, Elange, 57100 Thionville, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 janvier 1996, où étaient présents : M.

Charente-Maritime), avenue du 11 Novembre, en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Rochefort-sur-Mer (section commerce), au profit de Mme Jacqueline X..., demeurant à Breuil

Maurice X..., 2°/ de Mme Françoise X..., née Bel, demeurant ensemble à Lignerolles (Allier), "le Breuil", 3°/ du Crédit foncier de France, dont le siège est à Paris (1er), BP. 65, 4°/ de l'UCB