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1 641 résultats pour « Chevasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300646_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

S'agissant des angles de prise de vue correspondant à chacune des photographies que contient le dossier de demande permis de construire, ceux-ci apparaissent sous forme de chevrons sur le plan de masse

Source officielle

Page 77 sur 83

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TJ

8ème chambre 1ère section

658b289d2c4a0d96dcda525c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Madame [D], [B] [N] épouse [U] demeurant tous deux [Adresse 2] [Localité 3] tous deux représentés par Maître Rafia BOUGHANMI, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, et par Maître Virginie PEJOUT-CHAVANON

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01755_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

réorganisation du groupe informel dont faisait partie la SARL Ferme du Paradis, la SARL Groupe B, créée le 1er juin 2013, a été chargée, à compter du 1er juillet 2013, de réaliser les ventes de viande chevaline

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2401317_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

En premier lieu, par un arrêté du 30 novembre 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial du 4 décembre 2023, le préfet de Saône-et-Loire a donné délégation à Mme Agnès Chavanon

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0725JUD001108206

Admin. suprême

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Yukos was also engaged in merger talks with the US-based Exxon Mobil and Chevron Texaco companies.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1108DEC001108206

Admin. suprême

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Yukos was also engaged in merger talks with the US-based Exxon Mobil and Chevron Texaco companies.

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69861c18cdc6046d4738922a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Agrafé au chevrons. Assure un complément isolation » : la quantité renseignée « 103 » est particulièrement mystérieuse (à quoi s’applique cette quantité ? quelle unité ?)

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63d22ab99b3c8605deec2137

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

l'espèce, il ressort du rapport d'expertise judiciaire que les travaux litigieux ont consisté en la mise en oeuvre d'un complexe d'isolation thermique par l'extérieur constitué d'une ossature en bois chevronnée

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c7bb8594705dbfcca21

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[F]'; - la mauvaise disposition des ardoises du rampant avec présence d'espaces indésirables entre certaines pièces qui devraient être jointives, présence d'une isolation disposée entre les chevrons

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee19516cff766e94e388e6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

l'entreprise Pulcina n'avait visiblement pas réalisé ou fait réaliser un calcul d'inertie qui aurait certainement révélé la nécessité de mettre une structure métallique associée ou un renfort acier dans les chevrons

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d9e3c432ce7d11a70042

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

de cession d'actions, ainsi que l'acte du 31 janvier 2018, avec des professionnels spécialisés dans l'exploitation de restaurants et de l'immobilier afférents, qu'il qualifie d'« hommes d'affaires chevronnés

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600478_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

écrite approximativement de la même manière mais ne portant pas un accent circonflexe sur la première lettre « a » mais un caron, aussi appelé hatchek, antiflexe, inflexe, circonflexe inversé ou même chevron

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

5fe1bd38160e685c825c5371

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

facture Big Mat n°05 085697 établie pour un montant de 1838,40 € produite pour justifier du remplacement et déplacement de la fosse septique porte en réalité sur l'achat de panneaux agglomérés, de chevrons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300936

Cassation

7 septembre 2011

7 septembre 2011

concluait à l'absence d'amiante à la date de la visite dans les parties visibles du lot, qui avaient toutes été inspectées ; qu'était notamment portée la mention " à l'étage-combles-RAS-Plafonds Tuiles s/ chevrons

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR03568

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

faits, sur l'autoroute A 1 en direction de Lille et d'établir la fermeture de leurs portables durant plusieurs heures le jour des faits : comportement à la fois habituel, de la part de malfaiteurs chevronnés

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401407_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

En particulier, il ressort du plan de façade Est de la construction nouvelle et du plan de coupe Est-Ouest de cette même construction, que les chevrons en béton de la pergola se trouvent à une hauteur

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

625bae5c44cde4277d1bd570

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[D] [F] est le coordinateur TH pour plusieurs usines du groupe : « RH coordinator for France for AMTP plants (Lexy, Rettel, Vincey, Fresnoy, Haumont, Chevillon, Vitry, Socova) ».

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0623JUD001699790

Admin. suprême

23 juin 1994

23 juin 1994

   Le requérant soutient que la position prise dès le début par le conseil de l’Ordre rendait vaine la recherche d’un avocat chevronné, auprès duquel il aurait pu effectuer son stage et qui,

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69df22a8cdc6046d4748131b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

'Nous étions souvent assurés par de simples bouts de cordes attachés à des cheminées souvent instables, sachant que nous marchions à longueur de journées sur des chevrons en piteux état.(...)

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f0451bcdc6046d47cd01e9

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[P] [Q] qui a tenté de repositionner la palette manoeuvrée par le chariot élévateur, alors qu'il avait constaté un dommage au niveau des chevrons de cette palette susceptible de provoquer un déséquilibre

Source officielle