X... en paiement d'une certaine somme représentant le solde d'un prêt professionnel qu'elle avait consenti le 22 mars 1969 à une SCP Chaume X...

X..., qui pilotait une motocyclette a, alors qu'il dépassait une file de véhicules, perdu le contrôle de son engin, fait une chute et été blessé ; que prétendant que l'accident était intervenu du fait

Y..., entrepreneur en transports, a été victime le 20 avril 1994 d'un accident du travail ; qu'à la fin de sa journée de travail, il a chuté d'un camion semi-remorque chargé de plaques de plâtre, alors

X... qui pilotait un cyclomoteur, de nuit, sans éclairage, a fait une chute alors qu'il voulait traverser le terre-plein central de la chaussée en voulant échapper au contrôle de M.

[V] a été blessé par la chute du mât d'une foreuse appartenant à la société Fondefor loc, louée à la société Sondefor, laquelle bénéficie d'une assurance automobile souscrite auprès de la société Covea

[J] [G], affecté au nettoyage des appareils nécessaires à la fabrication des produits alimentaires au sein de la société [1] (la société), a fait une chute et un fondoir de deux-cent-cinquante kilos est

l'Association des usagers de La Pépinière, en coordination avec l'association La Maison de la montagne, à laquelle a pris part un guide professionnel, Mme [H], alors âgée de 13 ans, a été victime d'une chute

Il a pu accéder à l'escalier de secours extérieur, dont la porte s'était automatiquement ouverte à la suite d'une alerte incendie, a basculé par dessus la rambarde et a fait une chute de dix mètres.

L'acquéreur, se plaignant de blessures provoquées par la chute du portail et de désordres, a obtenu qu'un expert soit désigné, les opérations ayant été étendues à M.

pourvoi n° J 23-21.513 contre le jugement rendu le 12 septembre 2023 par le tribunal judiciaire de Pau (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant à la société Geodis RT chimie

La chute de M. [U] a occasionné une fracture du fémur du policier. 4. Poursuivi devant le tribunal correctionnel pour rébellion, M. [U] a été relaxé et M.

formé un pourvoi et un pourvoi rectificatif n° C 24-12.633 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2023 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Chubb

de la Chimie à la requête de la Fédération CFTC Chimie, Mines, Textile, Energie Secteur chimie, - annulé l'accord d'entreprise intitulé «'négociation annuelle obligatoire sur salaire / emploi 2014'»

d'origine contrôlée « Quarts de Chaume », d'ailleurs reconnue par le comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine contrôlée, l'utilisation du nom de « Chaume

A... a ultérieurement créé la SCI Chamer qui a régularisé l'acte authentique de vente.

l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 4 janvier 2024 par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire de la Martinique (CHUM

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