Ces différentes stipulations contractuelles confirment qu'il était possible de recourir à des techniques particulières autres que le dragage pour faire face à des roches d'une dureté importante, ce dernier

Toutefois, la Cour estime que la détention d’une personne gravement handicapée dans des conditions où elle souffre dangereusement du froid, risque d’avoir des lésions cutanées en raison de la dureté ou

Elle souhaitait également que le contrat prévoie une rédaction plus précise des éventuels arrêts pour des forages irréalisables en raison d'une dureté imprévue de la roche et de leurs conséquences sur

Il avait été suivi, en octobre 2007, de travaux dont la facture, d’un montant de 3   367,94 euros, mentionnait notamment   : «   Murs   : collage BA 13 haute dureté, finition (...)

licenciement, paiement de l'indemnité de préavis et congés payés afférents, dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que l'attestation Y... faisant état de la dureté

La SAS [6] fait valoir que monsieur [P] ne rapporte pas la preuve d'un préjudice d'agrément, le fait qu'il ne fasse plus les vendanges étant lié à l'âge et à la dureté des travaux.

ordonnée sont entrées dans les locaux par voie de fait'» ; L'article L 412-2 du même code prévoit : «Lorsque l'expulsion aurait pour la personne concernée des conséquences d'une exceptionnelle dureté

l'action en garantie légale des vices cachés est ouverte dès lors que le vice est intrinsèque à la chose vendue, peu important que le défaut affectant le piston résulte du choix du matériau, de sa dureté

l'expert a répondu dans son rapport aux dires de la société Balfor en précisant que quand bien même les performances de la machine pouvaient être soumises à des variabilités (notamment s'agissant de la dureté

conduit, au début du mois de novembre 2016, un de vos collaborateurs à demander un rendez-vous au responsable d'établissement hors de votre présence par crainte de représailles car il se plaignait de la dureté

causes de ce courrier ne sont pas simplement liées à des habitudes de travail qui seraient bousculées comme certains le disent mais sur la méthode utilisée qui ne tient pas compte de la réalité et de la dureté

demande de délais pour quitter les lieux Selon l'article L412-2 du code des procédures civiles d'exécution, lorsque l'expulsion aurait pour la personne concernée des conséquences d'une exceptionnelle dureté

permit, provision of accommodation, payment of salary and provision of medical examinations which had started in the applicant’s place of residence on account of her employment ( paditësja vlerësohet se duhet

Il considère que les résultats de l’examen médical de cette victime, ayant révélé des lésions relativement bénignes, étaient peu compatibles avec la dureté des coups tels qu’elle les avait décrits  

placés sur les 'i', - deux petites hirondelles faisant face de manière asymétrique survolent l'inscription en sifflant respectivement deux et quatre c'urs, - les motifs sont composés d'une manière duveteuse

par FOSTER WHEELER, un an et demi après son arrivée dans la cause, nous avions accepté d'étendre la recherche sur d'autres éléments concernant les deux autres évaporateurs pour vérifier au moins la dureté

que Mme X... demande une somme de 4 757, 34 € correspondant au coût du remplacement des robinets de son habitation par des robinets mélangeurs dont la durée d'utilisation est de 10 à 15 ans selon la dureté

La présidente-rapporteure, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA L'assesseure la plus ancienne, Laura KEIFLIN Le greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce