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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6789f3b5c2a5bdff9702ff3a
16 janvier 2025
En ce qui concerne l'ambiance délétère, des échanges sur Whatsapp en date du 9 mai 2022 mettent en exergue des échanges houleux et attestent d'un climat conflictuel et tendu.
4eme Chambre Section 1
67947fc48ab253a8400fb16b
24 janvier 2025
de la salle se déroulait une réunion qui n'avait pas l'air d'un debriefing ni d'une réunion informelle car, à travers la cloison vitrée, cela ressemblait à un règlement de compte avec des échanges houleux
68660f8dbbe0ac41ca81b219
2 juillet 2025
Madame [U] après une discussion houleuse avec votre collègue qui subit son mécontentement nous adresse mail le 4 mai pour avoir ses documents de sortie, laquelle date du 31 mars.
Pôle 6 - Chambre 5
67f602501c1a56b8e1651ee5
8 avril 2025
de Mme [F] à la demande de Mme [A] et non de Mme [F] qui souhaitait sa présence, qu'il a regagné son bureau voisin de celui de Mme [F] et qu'il n'a entendu aucune insulte mais uniquement un échange houleux
Pôle social
67fea13b7a459da3dcde9e84
1 avril 2025
Il ajoute qu'il est arrivé occasionnellement qu'il se fasse insulter lors de réunions par certains responsables d'Ascométal ou plus précisément d'avoir des échanges houleux et qu'il ne pouvait pas réagir
PCP JCP fond
65a6d83547251e2b2424bc4b
12 janvier 2024
différentes altercations les ayant opposés aux époux [D] et la survenance d'un épisode de vandalisme sur leur porte d'entrée dans la nuit du 17 au 18 juillet, à peu de distance d'un échange verbal houleux
Chambre 4 A
6298535e9c26e8a9d47552f6
13 mai 2022
[C] « n'était pas toujours houleuse » et qu'il n'y avait pas eu « de violence physique dans notre altercation ». Il ajoute que sa démarche avait pour but non de voir M.
1ère chambre
DTA_2301140_20250318
18 mars 2025
Pierre-Marie Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Jeudi pour M. A. Une note en délibéré a été produite dans chacune des instances nos 2301140 et 2401525 pour le compte de M.
DTA_2301668_20231107
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public ; - les observations de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11113
6 novembre 2019
mars 2013, le salarié indique que, trouvant la décision de ne pas lui attribuer de rémunération variable injuste, il avait néanmoins décidé de ne pas en référer au Président et qu'après discussions houleuses
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10795
10 juillet 2019
vous ne nous avez pas apporté de complément d'explications, ainsi que vous nous l'aviez annoncé lors de l'entretien, malgré le temps que nous vous avons laissé pour le faire » ; que l'échange verbal houleux
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110554
17 octobre 2019
S..., permettent de se convaincre que les faits sont circonscrits dans le temps, et commis dans le contexte d'une séparation houleuse.
Pôle 6 - Chambre 6
5fdbd9be6f0be0b8e80e96f3
23 janvier 2019
prolongé jusqu'au 25 mai 2015 pour 'anxiété réactionnelle', que madame [G] [N], 'cliente assidue de la boîte de nuit', atteste qu'elle a vu ce même jour, vers 1 heure du matin, Monsieur [O] en discussion houleuse
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10482
24 juin 2020
H... pour des propos insultants que ce dernier aurait tenus à son égard lors d'une réunion syndicale houleuse, la plainte ayant été classée sans suite le 28 janvier 2008 ; - le fait que M...
2ème Chambre
DCA_22VE02792_20240712
12 juillet 2024
études versées au dossier par les parties, que le site d'implantation du projet contesté, situé sur les communes de Charnizay et du Petit-Pressigny, est localisé entre les deux secteurs d'étangs de la Houssaye
Pôle 5 - Chambre 9
61626b9be62f7c490f224f02
5 septembre 2013
Cependant, grâce à la transaction, reste aujourd'hui à la charge des CONSORTS [S] le prix du tissu fourni par TF CREATION, pour le re-houssage des fauteuils des salles de cinéma qui doit être payé par
615e0e04c25a97f0381f5155
11 décembre 2014
postérieurement à l'avertissement de 2008 fondé sur ces mêmes faits, à tenir des propos désobligeants, insultants, tels que « au moins en Afrique, on pouvait les cogner, P' si je l'avais en face » après un appel houleux
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01269
9 juillet 2015
Gennaro X...pour sa part en produit deux, de clients qui évoquent une « discussion houleuse » au cours de laquelle M. Y...a bousculé M.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01810
13 septembre 2012
d'effectuer un travail: «je ne suis pas sa secrétaire, il n'a qu'à le faire tout seul ; - une attestation de Monsieur Jean-Philippe E..., vendeur, déclarant qu'il y avait régulièrement des discussions houleuses
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01843
28 septembre 2010
traduisaient par des « horaires injustifiés, objectifs intenables, attribution d'un matériel informatique incompatible », par des « sanctions injustifiées », par la relation d'un entretien particulièrement houleux
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