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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6789f3b5c2a5bdff9702ff3a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En ce qui concerne l'ambiance délétère, des échanges sur Whatsapp en date du 9 mai 2022 mettent en exergue des échanges houleux et attestent d'un climat conflictuel et tendu.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67947fc48ab253a8400fb16b

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

de la salle se déroulait une réunion qui n'avait pas l'air d'un debriefing ni d'une réunion informelle car, à travers la cloison vitrée, cela ressemblait à un règlement de compte avec des échanges houleux

Source officielle
CA

Chambre sociale

68660f8dbbe0ac41ca81b219

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Madame [U] après une discussion houleuse avec votre collègue qui subit son mécontentement nous adresse mail le 4 mai pour avoir ses documents de sortie, laquelle date du 31 mars.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

67f602501c1a56b8e1651ee5

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

de Mme [F] à la demande de Mme [A] et non de Mme [F] qui souhaitait sa présence, qu'il a regagné son bureau voisin de celui de Mme [F] et qu'il n'a entendu aucune insulte mais uniquement un échange houleux

Source officielle
TJ

Pôle social

67fea13b7a459da3dcde9e84

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il ajoute qu'il est arrivé occasionnellement qu'il se fasse insulter lors de réunions par certains responsables d'Ascométal ou plus précisément d'avoir des échanges houleux et qu'il ne pouvait pas réagir

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d83547251e2b2424bc4b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

différentes altercations les ayant opposés aux époux [D] et la survenance d'un épisode de vandalisme sur leur porte d'entrée dans la nuit du 17 au 18 juillet, à peu de distance d'un échange verbal houleux

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6298535e9c26e8a9d47552f6

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[C] « n'était pas toujours houleuse » et qu'il n'y avait pas eu « de violence physique dans notre altercation ». Il ajoute que sa démarche avait pour but non de voir M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301140_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Pierre-Marie Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Jeudi pour M. A. Une note en délibéré a été produite dans chacune des instances nos 2301140 et 2401525 pour le compte de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301668_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public ; - les observations de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11113

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

mars 2013, le salarié indique que, trouvant la décision de ne pas lui attribuer de rémunération variable injuste, il avait néanmoins décidé de ne pas en référer au Président et qu'après discussions houleuses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10795

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

vous ne nous avez pas apporté de complément d'explications, ainsi que vous nous l'aviez annoncé lors de l'entretien, malgré le temps que nous vous avons laissé pour le faire » ; que l'échange verbal houleux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110554

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

S..., permettent de se convaincre que les faits sont circonscrits dans le temps, et commis dans le contexte d'une séparation houleuse.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdbd9be6f0be0b8e80e96f3

Appel

23 janvier 2019

23 janvier 2019

prolongé jusqu'au 25 mai 2015 pour 'anxiété réactionnelle', que madame [G] [N], 'cliente assidue de la boîte de nuit', atteste qu'elle a vu ce même jour, vers 1 heure du matin, Monsieur [O] en discussion houleuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10482

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

H... pour des propos insultants que ce dernier aurait tenus à son égard lors d'une réunion syndicale houleuse, la plainte ayant été classée sans suite le 28 janvier 2008 ; - le fait que M...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02792_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

études versées au dossier par les parties, que le site d'implantation du projet contesté, situé sur les communes de Charnizay et du Petit-Pressigny, est localisé entre les deux secteurs d'étangs de la Houssaye

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61626b9be62f7c490f224f02

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

Cependant, grâce à la transaction, reste aujourd'hui à la charge des CONSORTS [S] le prix du tissu fourni par TF CREATION, pour le re-houssage des fauteuils des salles de cinéma qui doit être payé par

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e04c25a97f0381f5155

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

postérieurement à l'avertissement de 2008 fondé sur ces mêmes faits, à tenir des propos désobligeants, insultants, tels que « au moins en Afrique, on pouvait les cogner, P' si je l'avais en face » après un appel houleux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01269

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Gennaro X...pour sa part en produit deux, de clients qui évoquent une « discussion houleuse » au cours de laquelle M. Y...a bousculé M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01810

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

d'effectuer un travail: «je ne suis pas sa secrétaire, il n'a qu'à le faire tout seul ; - une attestation de Monsieur Jean-Philippe E..., vendeur, déclarant qu'il y avait régulièrement des discussions houleuses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01843

Cassation

28 septembre 2010

28 septembre 2010

traduisaient par des « horaires injustifiés, objectifs intenables, attribution d'un matériel informatique incompatible », par des « sanctions injustifiées », par la relation d'un entretien particulièrement houleux

Source officielle

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