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B..., expert inscrit sous la spécialité F-03.13 - Chirurgie urologique, domicilié au CHU Lapeyronie, 371 Av. Doyen Giraud à Montpellier (34295 Cedex 5) est désigné pour procéder à l’expertise.

[U] [D] et Mme [Y] [C] épouse [D], solidairement, à payer à la SCP Lapyre Ducros Audemard, à la SAS Advenis Gestion Privée et à la SAS Advenis Value Add, au titre des dispositions de l'article 700 du code

A cet égard, l'intéressée demande le versement d'une somme de 2 552,90 euros, figurant sur un devis établi par la SARL Lapeyrie Garage Carburologue, correspondant au coût d'installation, sur son véhicule

la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE

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Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Janvier 2025.

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Octobre 2024.

En témoigne un courrier électronique du 16 février 2015 : ' Bonjour [Y], (...), pour NOY à faire pour le 20/02/2015 : install IS sur LAPETUS, Paramétrage adresse multicast sur LAPETUS/SKADI (...)

NOUVELLE GENDRON Ayant son siège social : [Adresse 19] [Adresse 20] N° SIRET : 334 818 796 (CHAMBERY) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège - SARL LAPIERRE

I et Philippe Lapeyre, Mme L D et Mme K C ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du préfet de l'Aude du 26 juillet 2018 fixant les prescriptions complémentaires d'exploitation

Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2025, Signé par Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre et Mme Anastasia LAPIERRE, greffier auquel la minute

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2025, Signé par Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre et Mme Anastasia LAPIERRE, greffier auquel la minute

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Avril 2026, Signé par Madame Catherine OUVREL, Conseillère, faisant fonction de Présidente et Madame Anastasia LAPIERRE, greffier

TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANT S.A.S. [1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alfred PECYNA de la SCP LAPENTE

Si l'expert précise que " on peut regretter qu'une information plus axée n'ait pas été donnée à cette patiente à l'hôpital LaPeyronie ", eu égard à la situation d'urgence afin d'explorer la plaie et de

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polyclinique de Narbonne, avait initié une procédure à l'encontre de leur employeur pour obtenir le versement d'une prime de 13ème mois complète, à l'instar de leurs collègues du site de l'hôpital Lapeyronie