ne relève pas d'un apport intellectuel de l'auteur susceptible de caractériser son originalité ; le haut de la borne est constitué d'un bourrelet dépourvu de motifs décoratifs et le dessus, très légèrement

régularisation, la cour d'appel a violé l'article R.322-48 du code des procédures civiles d'exécution ; 10°/ que, ce faisant, la cour d'appel, qui a prononcé une sanction disproportionnée entre la légère

mis à nu un câble électrique haute tension qui se trouvait noyé dans la dalle ; que Ludovic X... a été gravement brûlé par électrocution, et un autre salarié de la société GTFC, Stéphane Y..., plus légèrement

faisant foi jusqu'à preuve contraire, mais également de celles des gendarmes que le sol était incliné et humide ; que l'examen des photographies n'apporte nullement la preuve contraire ; que dans la légende

l'autoroute extrêmement dangereuses (arrêt pages 12 4 et 5) ; "alors que la cour d'appel, qui a constaté que le prévenu avait respecté la limitation de vitesse avant d'être amené à la dépasser légèrement

, rumeurs et traditions" ; qu'il convient de relever que le texte se divise en deux parties qui se veulent chronologiques : - "quelques légendes, rumeurs et traditions", avant la création de la marque,

] n'avait pas seulement posé sa main sur sa cuisse droite, mais l'avait ensuite glissée sur l'entrejambe jusqu'à la poser sur son sexe à travers les vêtements en remuant les doigts pour exercer une légère

#Harmonisatie van wetgevingen - Auteursrecht en naburige rechten - Richtlijn 2001/29/EG - Reproductierecht - Uitzonderingen en beperkingen - Uitzondering voor kopiëren voor privégebruik - Artikel 5, leden

#Zesde BTW-richtlijn - Vrijstellingen - Artikel 13, A, leden 1, sub b en c, en 2, sub a - Medische verzorging door andere dan publiekrechtelijke instellingen - Gezondheidskundige verzorging van de mens

Horizont 2020 – Beschluss der ERCEA, mit dem der Vorschlag des Klägers für nicht förderfähig erklärt wird – Projekt betreffend die Identifizierung der mathematischen Algorithmen zur Erleichterung des Lesens

Il convient de constater que le taux évalué par le médecin conseil de 10% est conforme aux préconisations du barème indicatif, que l'évaluation du docteur [L] ne diffère que légèrement du taux retenu par

caractéristique d'une sous-utilisation du membre supérieur gauche pour trois mouvements sur les six mouvements d'une épaule ; que la limitation de tous les mouvements de l'épaule gauche de manière légère

Calcul de l’IP : limitation légère de l’extension du poignet gauche, côté non dominant : une part des 10% du blocage totale (2%), absence de flexion dorsale de la cheville gauche donc angle de mobilité

Elle souligne que sur les six mouvements listés, seuls quatre mouvements ont été évalués et sont limités de façon légère. ** Par conclusions n°2 reçues au greffe le 8 février 2024, régulièrement

La caisse fait valoir, qu'au vu du rapport d'évaluation réalisé par son médecin conseil, l'assurée présentait des douleurs ainsi qu'une limitation de certains mouvements et ce de façon légère, c'est ainsi

Il existe une limitation légère des seules abductions et élévations antérieures.

euros ; qu'il convient de relever cependant qu'une somme de 60.000 euros a été incorporée au capital en mai ou juin 2011 ; que le bilan établi en mars 2011 montrait que l'activité était redevenue légèrement

choisis avec plus de discernement, s'agissant de locaux universitaires ouverts au public en plein milieu de la journée ; qu'ainsi les faits doivent être disqualifiés en contravention de violences légères