: 2025F544 Demandeur (s) : Selarl FIDES [Adresse 1] [Localité 1] Défendeur (s) : Monsieur [B] [K] [Adresse 2] [Localité 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR OPPOSEE AU MOYEN PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LE DEFENDEUR AU POURVOI FAITVALOIR QUE GUY ET MARCEL X...

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 22 février 1991, qui, dans une information ouverte contre lui du chef de vol avec violences, a confirmé l'ordonnance

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société CNP assurances de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Marcelle

Vu la procédure suivante : Par une demande enregistrée le 8 avril 2025, Mme B A, représentée par Me Marcel, demande à la juge des référés de liquider l'astreinte fixée dans l'ordonnance n° 2503302 du

Y..., PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mr Albert X... et Mme Marcelle Z... ont contracté mariage par-devant l'officier d'état-civil de la commune de PUILBOREAU (17), le 24 décembre 1949.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel FOULON, président Madame Marie-José PERCHERON, conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, conseiller

dans l'acte médical de prescription du transport ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, qu'à la suite d'un contrôle de la facturation de l'entreprise Taxi ambulances VSL Marcel

Marcel, Z... Michel, B...

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 juin 1992 qui, pour vol, falsification de chèques et usage, tentative d'escroquerie et abus de confiance, l'a condamné à

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 septembre 1997), que la société Schabaver, qui produit des pompes centrifuges, a assigné la SARL Marcel Justet pour concurrence déloyale en reprochant à celle-ci

Marcel Y..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° F 92-70.477 formé par Mme Simone Y..., demeurant ..., Sur le pourvoi n° H 92-70.478 formé par M.

Marcel D..., demeurant 5, lotissement des Amandiers à Pelissanne (13300), M. Pierre B..., demeurant ..., M. Marcel G..., demeurant Clos X..., Les Lauriers Roses à La Ciotat (13600) et M.

Marcel X... C/ Mme Antoinette Y... divorcée X...

Côte d'Ivoire) a saisi le tribunal de grande instance d'une action déclaratoire de nationalité sur le fondement de l'article 18 du code civil, son père, Pierre Antoine X... et son grand-père, Henri Marcel

Thierry, juge des référés ; - et les observations de Me Marcel, représentant Mme C, et de Mme A représentant l'ADA.

Jean-Philippe XP..., à Mme Marcel XJ..., à M. XD..., à Mme Lucette XB..., à MM. Constant U..., René K..., Marcel J..., à M. et Mme Etienne YC..., à Mme Claude XG..., à MM.

DU 28 Mai 2003 ------------------------- F.C/M.F.B GROUPAMA SUD OUEST Marcel X...

G. 04 / 01091 ----------------------- Marcel X...

Marcel X....