Amar X... 1/68, chemin sous les Vignes, 57000 Metz, en cassation d'une ordonnance rendue le 21 septembre 1998 par le Premier Président de la cour d'appel de Metz, au profit de Mme Z... de la Moselle

X..., stomatologue, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Metz Mme Y..., dentiste-conseil auprès de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de cette ville aux fins de la voir condamner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 juin 2000), que, le 17 janvier

[K] [W], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 20-18.846 contre l'arrêt rendu le 6 février 2020 par la cour d'appel de Metz (renvoi après cassation), dans le litige l'opposant à la caisse régionale

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 JUIN 2022 Mme [M] [K], épouse [W], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 21-11.891 contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2020 par la cour d'appel de Metz

[M] [P], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 22-11.442 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société

préfet de la Meuse, domicilié [Adresse 3], 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Metz, domicilié en son parquet général, [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Securilor, dont le siège est [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° H 21-16.489 contre l'arrêt n° RG 20/00128 rendu le 4 mars 2021 par la cour d'appel de Metz

[K] [M], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 21-24.812 contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à l'association

société TMD friction France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 21-16.944 contre l'arrêt rendu n° RG : 18/03262 le 22 avril 2021 par la cour d'appel de Metz

TDM friction France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-11.426 contre l'arrêt n° RG : 18/03188 rendu le 14 décembre 2020 par la cour d'appel de Metz

TMD friction France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 21-11.425 contre l'arrêt n° RG : 18/03187 rendu le 14 décembre 2020 par la cour d'appel de Metz

société TMD friction France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 21-16.948 contre l'arrêt n° RG : 19/01438 rendu le 22 avril 2021 par la cour d'appel de Metz

société TMD friction France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 21-16.947 contre l'arrêt n° RG : 18/03303 rendu le 22 avril 2021 par la cour d'appel de Metz

TMD friction France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 21-11.427 contre l'arrêt n° RG : 18/03189 rendu le 14 décembre 2020 par la cour d'appel de Metz

TMD friction France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 21-11.424 contre l'arrêt n° RG : 18/03190 rendu le 14 décembre 2020 par la cour d'appel de Metz

[Z] [Y], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 24-10.369 contre l'arrêt rendu le 2 mai 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme [E] [H], domiciliée

Minute no 12/ 00668 ----------- 10 Décembre 2012 ------------------------- RG 10/ 04219 ----------------------- Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de METZ 19 Novembre 2010 F10/ 400 --------