Raymond R., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Mme Andrée W., épouse divorcée de M.

, Claudine Y..., épouse Z..., demeurant ..., Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6

Raymond J..., demeurant ..., 14 / de Mme Madeleine J..., épouse A..., demeurant ..., 15 / de M. André J..., demeurant ..., 16 / de M.

Raymond A..., demeurant ..., 14 / de M.

dont le siège est [...]                         , défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juillet 2017, où étaient présents

Z...qui traversait la chaussée de la gauche vers la droite par rapport au sens de circulation du prévenu ; que celui-ci, qui admet avoir vu le piéton avant qu'il ne traverse, soutient que Raymond Z...

G., ancien dirigeant du parti communiste, et dans laquelle l'auteur rappelait comment Raymond G. avait été amené à accabler son propre beau-frère Arthur L., notamment à l'aide de propos extorqués à l'un

Roland XR..., 35°/ de Mme Danièle ZY..., épouse XR..., 36°/ de Mme Raymonde XT..., 37°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'après le décès de son époux, Raymonde X..., veuve Y..., a, par testament olographe, réparti en deux lots les

C / Raymond Y... Marie Z... épouse Y...

Vu la requête, enregistrée le 4 mars 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Michel X... demeurant ..., M.

Vu la requête enregistrée le 4 janvier 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société à responsabilité limitée "Société immobilière Raymond COHU IMCO", dont le siège social

(RAYMOND) DES CHEFS DE COMPLICITE D'ESCROQUERIES, TENTATIVES D'ESCROQUERIES ET DELITS D'INGERENCE, A ORDONNE LA MISE EN LIBERTE DE L'INCULPE ET ORDONNE SON PLACEMENT SOUS CONTROLE JUDICIAIRE.

A l’audience du 12 avril 2024, Me Johanne RAYMOND, conseil de Monsieur [T] [D] [V], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

assistée de Me Johanne RAYMOND, avocat commis d’office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE Madame la directrice de L’EPS DE [4] Absente MINISTÈRE PUBLIC Absent A fait parvenir ses observations par

devant ledit tribunal par Mme Raymonde X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu la loi du 17 juillet 1978 ; Vu la loi n 83-630 du 12 juillet 1983 relative à la démocratisation

Vu la requête enregistrée le 1er juillet 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Raymonde X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Vu la requête, enregistrée le 24 mai 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. Raymond X, demeurant ... ; M.

Guy, Jean, Raymond A..., demeurant à Paris (17e), ..., 2°/ le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à Paris (8e), ..., représenté par son syndic en exercice, le Cabinet Peltereau Villeneuve