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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68f1cd872f77035fb0bf7f5e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Veuillez agréer, Madame mes salutations distinguées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10883
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Je vous prie d'agréer mes salutations distinguées » ; que l'association Delos Apei 78 estime que cette télécopie hors surjet sur le fond est inadaptée sur la forme par son caractère comminatoire ; que
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92072
23 février 2015
23 février 2015
Elle a alors menacé de sauter du véhicule. Après avoir passé une rivière, les deux autres individus qui suivaient, sont montés à l'arrière de la voiture et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68e74186ac880aa7ee21f276
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[Z] avait un comportement toxique pour ses proches collaborateurs (saute d'humeur, dévalorisation de ses collaborateurs au point de les faire douter de leurs compétences, remarques sur les vêtements portés
Source officielleChambre des Référés
6616ddc063271232b2e52f01
5 avril 2024
5 avril 2024
[Z] [Y] devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Versailles afin d'obtenir la désignation d'un expert judiciaire spécialisé en valorisation de chevaux de sport et précisément de sauts d'obstacles
Source officielle5e Chambre
60326ea28dde3fa31d390ef3
1 février 2018
1 février 2018
Sur le plan sportif, l'expert relevait que ce type de pathologie entraînait usuellement une réserve sur les sports de saut et réception et vibration.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01979
22 mars 2016
22 mars 2016
revenir sur cette posture ; que Mme [K] ne manifeste aucune empathie pour [F] [B] de son vivant puisqu'elle ne fait pas appel au médecin alors que son état est très alarmant en raison de sa maigreur qui a sauté
Source officielle8ème chambre
DTA_2205587_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si elle soutient qu'elle a informé l'autorité adjudicatrice de ce retard et qu'elle produit un courriel du commandant du centre air saut en vol, directeur de l'équipe des ambassadeurs parachutistes de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00983
9 octobre 2012
9 octobre 2012
; qu'il n'est en effet pas démontré que comme le soutient la Société JP OUTILLAGES DISTRIBUTION, la Société NOIROT aurait engagé une action à son encontre avec l'acceptation bienveillante du groupe Sauter
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00202_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
et des crêtes du massif du Somail traversés par la route départementale touristique n° 907 et le sentier de grande randonnée n° 7, et en particulier des sites touristiques du signal de Saint-Pons, du saut
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL20286_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
chirurgien qui a effectué la prothèse discale par voie antérieure a déclaré que c'était un canal lombaire qui avait été rétréci non pas de façon congénitale mais par une contrainte discale due à ses sauts
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202281_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
reconnue un taux d'invalidité de 30 %, et des " séquelles de fracture de la malléole tibiale droite () " reconnues à un taux d'invalidité de 25 %, ces deux infirmités étant consécutives à un accident de saut
Source officielleChambre 1
DTA_2000688_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
service a relevé, dans la proposition de rectification du 30 septembre 2015, que la société n'a pas été en mesure de présenter les tickets de caisse mensuels des mois d'octobre 2011 et de mars 2012, qu'un saut
Source officielleCH 1 JU
DTA_2400209_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 janvier 2024, Mme B E, représentée par Me Boukhari Saou, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0213DEC007249601
13 février 2003
13 février 2003
Au cours de ce dîner, ils chantèrent l’hymne national et exécutèrent le salut nazi.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024154060
8 juin 2011
8 juin 2011
l'article L. 1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : La République française, reconnaissante envers les anciens combattants et victimes de la guerre qui ont assuré le salut
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041110
22 décembre 2011
22 décembre 2011
l'article L. 1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : La République française, reconnaissante envers les anciens combattants et victimes de la guerre qui ont assuré le salut
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0919DEC001136903
19 septembre 2006
19 septembre 2006
/ que je disais que mon İnan est mort / Montagnes, rendez- moi mon Kadir, mon Sinan / Les gendarmes ont répandu les balles / Nurhak est resté un monument [commémoratif] / Les montagnes ont reçu mon salut
Source officielleRéférés du PP
697352dfcdc6046d47684eb9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis représentée par Me Philippe PERICCHI, de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Nicole DORIER-SAMMUT
Source officielle1ère Chambre civile
661f65fe2313f20008a52571
16 avril 2024
16 avril 2024
M. et Mme [B], interpellés par deux courriers de leur bailleur, ont répondu que Mme [C] ne leur rendait pas leurs saluts, qu'elle leur avait dit 'être en dépression et ne tolérer aucun bruit', avoir déjà
Source officiellePage 77 sur 207