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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR fond

65b2b57cfd6229a4e58a59f5

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

toutefois relevé que Madame [L] [O] [H] produit un inventaire daté du 1er janvier 2019, date de prise d'effet du bail, signé par les deux parties, qui établit la liste des meubles et équipements (vaisselle

Source officielle

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TJ

8ème chambre 2ème section

65b2b589fd6229a4e58a5ba9

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

raccordement prévu soit réalisé de manière directe et indépendante sur la canalisation des eaux-vannes de l'immeuble, - il est interdit de se raccorder sur des évacuations eaux usées (lavabo, lave-vaisselle

Source officielle
CA

12e chambre

65336b7abb40ec8318f31e8f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

garanties prévues par la police, notamment l'incendie, les dégâts des eaux, les catastrophes naturelles et toute une série d'évènements liés à la découverte d'une maladie contagieuse dans l'établissement (varicelle

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c74e41137cbf9fc3d85

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

T2 de 44m² avec jardin de 41m² outre une place de stationnement, la cuisine comportant un aménagement (plan de travail, évier, plaque vitro céramique 3 feux, hotte, caisson sous évier, niche lave-vaisselle

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301047_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Darty des 13 mai 2017, 24 mai 2017 et 3 août 2017 d'un montant, respectivement, de 428,99 euros, 39,99 euros et 398,99 euros, relatives à l'achat d'une télévision, d'un support écran plat et d'un lave-vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0305DEC004758516

Admin. suprême

5 mars 2019

5 mars 2019

Il précise qu’il ne peut pas boutonner ses habits, couper ou éplucher sa nourriture, laver sa vaisselle ou son linge, ou transporter un objet à tenir avec les deux mains et qu’il est difficile pour lui

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401892_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

A participe " à diverses activités en lien avec les métiers du bâtiment " et que Mme A " fait partie de l'atelier tri de la vaisselle, qu'elle est en charge du ménage et de fixer le prix des objets vendus

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00995

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

lui confier des tâches de manutention avec port de charges lourdes, malgré son statut de travailleur handicapé, il a en ressenti de violentes douleurs lombaires après avoir porté un bac rempli de vaisselles

Source officielle
CA

11e chambre

5fdad517c909d067b4cf6f67

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

par vous, à savoir le lavage des assiettes, en refusant de laver les couverts, vous avez bloqué la chaîne de lavage et entraîné un retard considérable dans la suite de la chaîne d'entretien de la vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036c61d4673e864f087db8e

Appel

7 septembre 2015

7 septembre 2015

Il ressort en effet des pièces du dossier que Monsieur [W] vit seul dans une maison située à [Localité 3], qu'il s'habille seul, prépare ses repas, utilise le lave linge et le lave vaisselle, dort dans

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60372909278603040f1d651f

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SARL SPS ROLAND VANBELLE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61627766a2bc6369e8386c46

Appel

17 mai 2013

17 mai 2013

propre site de la société intimée, des extraits du site moulinrougestore.com datés du 01/09/2010 mais qui montrent des boas, bijoux, articles de coiffure, sacs, champagne, chaussures, articles de vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616294d5db5ccebfe3f3a654

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

ECF lui indiquant que [H] [U] lui a proposé de la marchandise, en l'occurrence de la vaisselle, ce qui n'avait rien à voir avec sa tournée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163bf263aeb4b683cf414b7

Appel

18 mai 2010

18 mai 2010

2002-2003 mais chez une amie'» ; Que Mme [T], qui expose pour sa part qu'elle effectuait au domicile de chacun de ses deux employeurs toutes les tâches ménagères : lessive, repassage, nettoyage, vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b7b

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

distribution des repas destinés tant aux malades qu'au personnel ; qu'ils disposaient sur leur lieu de travail d'une cuisine équipée des armoires et des appareils nécessaires (chambre froide, fours, lave-vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a3

Appel

21 février 2011

21 février 2011

mars 2008 selon lesquelles les attestants indiquent avoir vu Christophe X... le 15 août 2002 remplir un fourgon et autre véhicule de meubles, matelas, divers outils, skis, aspirateur, verreries et vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947aa

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

l'achat en quatre ans et demi, de deux ordinateurs portables, d'une machine à laver, d'un lit électrique, d'un déshumidificateur, d'un sèche linge, d'un canapé, d'une télévision, d'un four, d'un lave vaisselle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100788

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Les consorts I..., neveux de Madame Z... ont attesté de ce que l'intéressée avait conservé le beau mobilier qui meublait la villa de Vizille, l'ensemble de la vaisselle en cristal, toute l'argenterie,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdab0c1a9a76941d9aa7b34

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

, ces couleurs apportant une touche de modernité et d'élégance et une certaine sophistication ; - des tables en bois marron avec un piètement carré pour présenter ses articles de décoration et de vaisselle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02254_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

cannes, d’un disque air balancefit, de rehausse jambes, de taies d’oreiller, de télécommandes, de couteaux, de matériel de papèterie, de réveils parlant LCD, d’accessoires pour la salle de bains, de vaisselle

Source officielle