Activité 5 Av T5.1 Réaliser des faisceaux, des harnais, des baies, la connectique sur câble électrique et fibre optique (dénuder, sertir, brancher, connecter, souder ...). T5.2 Réaliser des cartes et des équipements électroniques.

Article Annexe

—

Le sens attribué à un terme ou expression par le droit fiscal de cet Etat concernant les impôts auxquels s'applique la Convention prévaut sur le sens attribué à ce terme ou expression par les autres branches du droit de cet Etat.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

—

moment, le droit de cette partie contractante concernant les impôts auxquels s'applique la Convention, le sens attribué à ce terme ou expression par le droit fiscal de cette partie contractante prévalant sur le sens que lui attribuent les autres branches

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - troubles de la conduction intraventriculaire (bloc de branche) ou auriculoventriculaire au 1er degré, asymptomatique et stable ; - hyper-excitabilité auriculaire ou ventriculaire nécessitant un

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme certificateur de la branche du sport (OC sport) CQP " technicien sportif baseball, softball, baseball5 ", du 1er octobre 2024 au 1er octobre 2027 (**). 4 Conduite de séances d'apprentissage

Article Annexe 1

—

moteur : lorsque le candidat procède à son installation au poste de conduite, il règle son siège avant les rétroviseurs ; - vérification des systèmes de freinage ; - attelage : toutes les opérations sont réalisées dans l'ordre indiqué sauf le branchement

Article TABLEAU A

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Suif en branches (Marchand de). Suif fondu (Marchand de) en détail. Tapissier (Marchand). Thé (Marchand de) en détail. Tôle vernie (Fabricant d'ouvrages en). Tourbe (Marchand de) en gros. Truffes (Marchand de). Tulles (Marchand de) en détail.

Article Annexe I

—

. - Epreuves écrites d'admissibilité 1° Composition : géographie thématique (durée : sept heures ; coefficient 1) : Il s'agit d'une épreuve intégrant des concepts et des savoirs appartenant aux différentes branches de la géographie.

Article 221-II-2/10

—

En outre, dans les espaces intérieurs des navires à passagers transportant plus de 36 passagers, les manches d'incendie doivent être branchées en permanence sur les bouches.

Article Annexe

—

Zone d'emploi de Dunkerque (61 communes) Armbouts-Cappel ; Bambecque ; Bergues ; Bierne ; Bissezeele ; Bollezeele ; Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick

Article Annexe (1) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 49

Code de la sécurité sociale

Provisions pour égalisation XXX Provisions pour risque d'exigibilité des engagements techniques XXX Autres provisions techniques XXX Engagements au titre des opérations relevant de la branche

Article Annexe (suite)

—

Examens complémentaires : ECG conventionnel avec troubles de la conduction intraventriculaire (bloc de branche) ou auriculoventriculaire du 1er degré, stables. Echo cardio avec FE > à 50 % et ECG d'effort sans déficit.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) 5 à 10 - Névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur

Article 15

—

Ces opérations peuvent être directement combinées par les caisses nationales chargées de la gestion des différentes branches du régime général ; b) Au 31 décembre 2019, au Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants, les immobilisations

Article Annexe I

—

Leguminosae Acacia, Gommier blanc gomme de tronc et de branche méthyleugénol Achillea millefolium L.

Article Annexe 6

—

TRA-EQ-122 Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-122 remplace, à compter du 1 er -Simulateur de conduite/ Fiche d’opération n° TRA-EQ-123 Conformément à l’article 1 er er -Branchement

Article 125

—

unique à la formation professionnelle et à l'alternance France compétences 10 620 466 270 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue (PEFPC) : CPF CDD (ex-CIF-CDD) : 1 % des salaires versés, ou moins en cas d'accord de branche

Article Annexe

—

Armbouts-Cappel, Bray-Dunes, Bourbourg, Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Craywick, Dunkerque, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckouke, Loon-Plage, Mardyck, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Pol-sur-Mer, Téteghem

Article Annexe (suite)

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Pour la CGT-FO, Pour la CGT, Annexe X au règlement général annexé à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage dans sa rédaction issue de l'accord professionnel du 28 avril 2016 relatif à l'indemnisation du chômage dans les branches

LEGIARTI000050672774

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6737253 2023_LOT2_ZN_89_05_S1 1 Tannerre en Puisaye - Lavoir 709824 6737135 Tannerre en Puisaye - 710123 6737119 Tannerre en Puisaye - Le moulin de Forge 709195 6737542 2024_01_89-06 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2023_LOT2_ZN_89_10 Chichery / Branches

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