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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300321
24 mars 2015
24 mars 2015
d'administrateur judiciaie au redressement de la société Recobat aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Recobat et la société civile professionnelle Caviglioli-Baron-Fourquie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00362
20 février 2013
20 février 2013
X... a été engagé en qualité d'ouvrier agricole par la société Pépinières Jean Barnier par contrats saisonniers ; que les trois premiers contrats, conclus les 31 décembre 2004, 5 décembre 2005 et 1er avril
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00186
20 janvier 2010
20 janvier 2010
X..., engagé par le groupement pastoral Ovin-Barbis pour les saisons d'alpage au cours des années 2000 à 2004 en qualité d'ouvrier agricole les deux premières années puis de berger, a saisi la juridiction
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6b79
10 juin 1992
10 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie industrielle des Lasers "Cilas-Alcatel", Division Barbier Benard Turenne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202326_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
C A et Mme B A, représentés par Me Barnier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 mars 2022 portant certificat d'urbanisme opérationnel non réalisable pour la réalisation de deux logements
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202327_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
B C, représentés par Me Barnier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 mars 2022 portant certificat d'urbanisme opérationnel non réalisable pour la réalisation de deux logements et l'aménagement
Source officielle10ème chambre
DTA_2400117_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique du 28 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2400119_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique du 28 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2318807_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique du 31 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308746_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308759_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Le rapport de Mme Le Barbier, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique du 5 juillet 2023 à 14 heures 30.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2417340_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 28 janvier 2026. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411522_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411745_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle10ème chambre
DTA_2300613_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Le rapport de Mme Le Barbier a été entendu au cours de l'audience publique du 4 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6137239bcd5801467740bfc0
26 septembre 2001
26 septembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Industrielle Ober, dont le siège est Longeville-en-Barrois, 55014 Bar-le-Duc
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042575701
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042575707
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039161395
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000041555185
10 février 2020
10 février 2020
Alain Seban, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public.
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