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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1022REP002288593
22 octobre 1996
22 octobre 1996
En effet, le déroulement des faits montre à la fois une opération très bien préparée et le travail d'une équipe chevronnée.
Source officielleRéférés civils
68e88b6d3ea43407b9fbb3c5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
En examinant plus précisément le chevron et la poutre côté mur dont une partie s'est décrochée, il remarque les signes d'une attaque cryptogamique sur la moitié de la longueur, ayant altéré la résistance
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58634ad0d5ee7d7e5dea
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'enduit à la chaux, ainsi que la reprise des génoises, le remplacement de linteaux, la façon d'appui en terre cuite sur 3 niveaux, la réfection du dallage extérieur, la mise en place de brique entre chevrons
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c64a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PLB GTX [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Caroline COLLOMB de la SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE et Me Frédérique DUMUR de la SCP ILIADE AVOCATS avocat plaidant
Source officielle8ème chambre
6791dfee1c87724b5e69d8a1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[U] conteste toute responsabilité en soutenant que le mur s'est affaissé du haut vers le bas, que la réelle cause du sinistre est donc l'enlèvement des poutres traversantes et des chevrons qui reliaient
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde5cf476b3ae02584d1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2473628 Représentant : Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON
Source officielleChambre 1
679aa1aae9a46d1f5a769266
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l’entreprise, conformément à ce que dit l’expert, à s’interroger sur la présence ou non de larves nuisibles et à leur conseiller un traitement curatif des bois, voir plus, comme remplacer certains chevrons
Source officielleJ.E.X
65a8272a228119c90322313f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Celle-ci sera constituée d'un chevron et d'un bandeau recouvert de tuiles à l'identique de l'existant avant travaux.
Source officielleChambre 4-6
6545edfa4ac6088318da10d2
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Face au côté invraisemblable de cette situation, nous avons dépêché en date du 13 février 2017 sur ce chantier du Plan d'[Localité 5] une équipe de vérification constituée notamment d'un chef sondeur chevronné
Source officielle1ère chambre
DTA_2301773_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
reconstruction, de l'achat de matériaux tels que de nombreux sacs de ciment, madriers, treillis soudés, suspentes, rails, plaques BA13 avec laine de verre et ossature métallique, des solives et des chevrons
Source officielle1ère chambre
DTA_2301774_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
reconstruction, de l'achat de matériaux tels que de nombreux sacs de ciment, madriers, treillis soudés, suspentes, rails, plaques BA13 avec laine de verre et ossature métallique, des solives et des chevrons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303834_20250814
14 août 2025
14 août 2025
constructions qui doit être rectangulaire, les toitures qui doivent être en ardoise naturelle, leur inclinaison, les gouttières et les descentes d'eaux pluviales en zinc naturel ou prépatiné, les chevrons
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6a15f8c1cdc6046d4706cac6
18 mai 2026
18 mai 2026
couverture de l’immeuble par [F] [N] selon facture du 6 juin 2018 pour un montant forfaitaire de 8.500 € correspondant au retrait des tuiles existantes, à la dépose de l’ancien litonnage, au balayage des chevrons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300233
21 mars 2019
21 mars 2019
. / - Que la toiture d'implantation présente les caractéristiques suivantes : / - Entraxe au maximum entre chevrons de 650mm / - Entraxe entre liteaux ne dépassant pas 410mm / - Faîtage situé au plus haut
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6032de62624b5252a0fbc6db
15 novembre 2017
15 novembre 2017
- Que la toiture d'implantation présente les caractéristiques suivantes : ° Entraxe au maximum entre chevrons de 650mm ° Entraxe entre liteaux ne dépassant pas 410mm ° Faîtage situé au plus haut
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6033d27ab07bde8479b2bc88
24 mars 2017
24 mars 2017
L'état structurel de la charpente a encore été affaibli par la pose de deux fenêtres sur le versant arrière de la toiture avec découpage d'un arbalétrier formant chevron de fermette industrielle, puis
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdbed99218faf0e5ff56549
16 janvier 2019
16 janvier 2019
- sur la charpente de l'appentis La charpente en bois de l'appentis est vétuste, les poutres principales sont en partie vermoulues ainsi que certains chevrons et les ouvrages en
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300701
15 juin 2017
15 juin 2017
l'efficacité de cette reprise lui paraît assurée ; que concernant la charpente de la maison, il indique qu'une panne existante a été doublée d'une panne neuve mais largement entaillée au passage de trois chevrons
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034838c2d82157120528b98
25 novembre 2016
25 novembre 2016
ans suivant la situation géographique et estimée à [Localité 1] à 50 ans, leur vétusté est telle que la plus grande partie des couvertures ainsi que, selon lui, des ouvrages de structure primaires ( chevrons
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60371fbc0acc79b9da12e28b
4 juin 2015
4 juin 2015
produit « Agorespace » et qu'il n'est pas, comme celui-ci, un terrain multisports ; il s'en distingue par sa forme décagonale, et il ne comporte ni palissade, ni panneaux, ni planches disposées en chevrons
Source officiellePage 78 sur 83