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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2103560_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2103765_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91824
19 juin 2014
19 juin 2014
LE PROCUREUR GENERAL GS/ MCM DEMANDE EXTENSION PROCEDURE LIQUIDATION Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 19 JUIN 2014 Le DIX NEUF JUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb9
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee08
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Isabelle BORDENAVE, conseiller -Blandine FRESSARD, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeed
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8963d497adffda4029
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8a63d497adffda402f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958bb5afe5adfff28a46
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller , DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958cb5afe5adfff28a4a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958db5afe5adfff28a52
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958db5afe5adfff28a54
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a72
18 octobre 2022
18 octobre 2022
en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] comparante en la personne de Mme [G] [L] régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbd0e405357f749eab63
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007737115
17 juin 1988
17 juin 1988
Durand, demeurant ... ; - M. Edouard XY..., demeurant ... ; - M. Jean-François F..., demeurant hôpital Morvan à Brest (29200) ; - M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52247
24 juin 2002
24 juin 2002
; margin-left:18pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Final Resolution ResDH(2002)62 Human Rights Application No. 36153/97 Durrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
68e894a9d8f6cc6d55dd3fd8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6528df90aaebb88318fda69a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, Présidente de chambre, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER,
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab3
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 78 sur 654
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