A a été hospitalisé en France du 6 septembre 2023 au 23 octobre 2023 en raison d'un cancer de la gorge.

X... prétend qu'il présentait une dysphagie haute c'est-à-dire une sensation de blocage au niveau de la gorge et aucune brûlure ni régurgitation alors que ces propos sont en contradiction avec la lettre

n° 14-00716/B APPELANTE SA TECHNIP [Adresse 1] [Localité 1] SIRET 589 803 261 00223 représentée par Me Olivier MAINGUET, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 substitué par Me Frédéric GORCE

gardé à vue, dans le cadre d'une enquête qu'il avait ouverte, lui eut fait part de son intention de se suicider, il lui avait remis son arme de service, que l'intéressé avait aussitôt placée sous sa gorge

administratif de Dijon a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 311-1 du code de justice administrative, la demande présentée à ce tribunal par Mme Josette X, demeurant 5, Les Prés de Goix

enregistré le 9 août 2006 au secrétariat du contentieux du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour l'ASSOCIATION D'ENVIRONNEMENT ATTAINVILLE MA CAMPAGNE, dont le siège est 7, allée des rouges-gorges

Par un mémoire enregistré le 5 novembre 2025, le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, représenté par Me Gorce, conclut au rejet de la requête.

10 mai 2001 suivant déclaration d'appel du 30 Mai 2001 APPELANT : Monsieur Bernard X... né le 17 Février 1965 à NEUILLY SUR SEINE (92200) de nationalité Française Immeuble Le Président 1 route des Gorges

47) et en tout cas sur le territoire national, le 20 juin 2008 et depuis temps non couvert par la prescription, volontairement donné la mort à Catherine B..., en lui portant des coups de couteau à la gorge

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Elisabeth VENIEL-GOBBERS, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07 Avril 2011, tenue par Cécile

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Jean-François Y... et Wafa X... ont contracté mariage le 2 mars 2007 à Saint Laurent Sur Gorre (87) et un enfant, Rayan est né de cette union le 19 octobre 2005

GORE, demeurant au Havre (Seine-Maritime), ..., 19°) Monsieur Edmond XZ..., demeurant au Havre (Seine-Maritime), ..., 20° Monsieur Michel S..., demeurant au Havre (Seine-Maritime), ..., 21° Monsieur

. ; 4°)- Mademoiselle Geneviève E..., demeurant actuellement à Gorges-Malbosc (Ardèche), Les Vans ; 5°)- La société en nom collectif MAURICE E...

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller réfférendaire, en présence de M.

de Mme Maïté Etchebest, demeurant 64130 Charitte de Bas, 34 / de Mme Marie-Noëlle Etcheverry, demeurant 6, rue René Coty, 64130 Mauleon Soule, 35 / de Mme Clara Figueroa, demeurant Lotissement Gorre

né le 26 Mai 1970 à QUIMPERLE ... 29300 REDENE Rep/ assistant : la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Isabelle LE GOC, Plaidant (avocat au barreau

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Il ressort également de ces témoignages un comportement de celui-ci emportant des contacts physiques notamment lorsqu'il " prend les mains et les caresse ", " touche [ses] bretelles de soutien-gorge, [

S'il fait valoir qu'il souffre de cancers de la gorge et de la peau et d'une hépatite C, il ressort des pièces du dossier que ses pathologies ont été prises en charge sur le territoire français, et, notamment