Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 14 Février 2022, enregistrée sous le n° 21/00572 Société LIMON [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jacques

Mandataires Judiciaires, prise en la personne de Maître [Z] [U] ou Maître [X] [Y] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS OPTODIS domiciliée en cette qualité Représentant : Me Jacques

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON, décision attaquée en date du 29 Août 2023, enregistrée sous le n° 19/02426 Monsieur [W] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques

Copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2] agissant en la personne de son Syndic, la REGIE [P] ET BONNAMOUR, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Jacques

Jacques DE X..., demeurant ... ; M.

formé par Madame Chantal X..., demeurant à Beauvais (Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1986 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de Monsieur le docteur Jacques

Z... et pris de la violation des articles 111-4, 313-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacquy Z... coupable d'escroquerie, et par suite

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 19 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01328 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PK47

Jacques X... ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Une convocation à l'audience de conciliation a été délivrée pour le 25 juin 2025.

Jacques X..., ; M.

B A, gérant du commerce " A Jacques " situé au 12 rue de la Porte Basse à Geispolsheim (67118), demande au juge des référés de prescrire une expertise en vue de déterminer le préjudice économique subi

SEGURA de nationalité française ... 30310 VERGEZE représentée par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me David GERBAUD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : Me Jean Jacques

Jacques X... M. Christian Z...

Jacques X... exploitait des parcelles de vignes lui appartenant en nue-propriété, sa mère Mme X... en étant usufruitière ; que par jugement du 25 juillet 2000, une procédure de liquidation judiciaire a

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.