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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d36a

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

non représentée PARTIE INTERVENANTE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 09 Février 2010, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Jeanne

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e11

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

dont le siège social est 8/10 rue d'Astorg - 75008 PARIS représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe GRIMAUD, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Jean

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008025323

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Jean-Martial K..., demeurant Pointe des Châteaux, à Saint-François (97118), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9033b

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Emmanuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93675

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Jean-Pierre Y... ont été victimes d'une agression physique et verbale de la part de M. Jean-Charles X....

Source officielle
CA

6e chambre

60332e322ee8579f541427b7

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Décembre 2016 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00553 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a63c

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JANVIER DEUX MILLE HUIT APPELANTE : Madame Marie Jeanne Y...

Source officielle
CC

cr

6137263dcd5801467742406b

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

A..., Michel B... , Daniel C..., Emmanuel D..., inspecteurs, tous en poste à la direction nationale d'enquêtes fiscales 6 bis rue Courtois, 93695 Pantin Cedex, en résidence à la brigade d'intervention

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ea16cdc6046d477bb368

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

substituant Me Jean René BRIANT, avocat plaidant, Madame [B] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean René BRIANT de la SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b65

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Jean-Luc X..., - a débouté M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70bfccdc6046d476cbee0

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

, Monsieur Paul-Henri JOS, MadameConsulaires : Marinette TORPILLE,Commis-greffière : Madame Emmanuelle MICHEL NATURE DE LA DÉCISION : Contradictoire Premier ressort DÉBATS : le 10/02/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d94ccdc6046d47190290

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Monsieur Sébastien CARPENTIERJugesMadame Véronique LUCIEN-REINETTE, Monsieur Yannick MUDARD,Consulaires : Madame Marinette TORPILLE,Commis-greffière : Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e42cdc6046d470447ec

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CA

13e chambre

615e0d35c25a97f0381f4c57

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

le 23 Juin 2014 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : 08 N° Section : 0 N° RG : 2011J00867 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.02.15 à : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e295

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Emmanuel X... ...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89834

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

No 06/07771 Monsieur Jean-Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eaf2

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

LE CYGNE APPELANTS : Mademoiselle Arielle X... ... 69001 LYON représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER assistée de Me André NICOLET, avocat au barreau de LYON Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fbc

Appel

27 mars 2002

27 mars 2002

DU 27 Mars 2002 ------------------------- M.F.B SCP CONQUET ET MASSOL C/ Emmanuella BLUEM X... épouse de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc95

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

Richard Y... ... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Alberte ROTZEN-MEYZINDI 82, avocat au barreau de MARTINIQUE INTERVENANTE FORCEE Madame JEAN LOUIS Félix Marie-Hélène Y... ... 97232

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d956c432ce7d11a6cb9f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

RG 23/55981 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZTZZ N° : 1 Assignation du : 09 Mai et 01 Août 2023 [1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 30 janvier 2024 par Emmanuelle

Source officielle